2023

2023_03_ASS :  Contrat de prestation de services pour la boite postale de la Commune - La Poste 

2023_058_ASS :  Convention de mise à disposition du Point lnfo Tourisme de Pont Royal à l'association« Les Amis de Pont Royal » 

 2023

2023_021_ST : Avenant n°1 au contrat de prestation de service - 20220713370MA - Maintenance préventive et curative des défibrillateurs

 2023_059_ST :Marché public de service n° 2022 19 -  Mission de conduite d'opération pour la création d'une Maison de Santé pluridisciplinaire 

 2023

2023_01_FIN : Annule et Remplace la Décision 2022-049-FIN. Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif 2023 des Travaux de proximité « Mise aux normes de la salle des fêtes » 

2023_02_FIN : Annule et remplace la Décision 2022- 166-flN-Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Plan Energie Climat 2023 "Schéma directeur de l'éclairage public - phase 2"

 2023

2023_022_URBA  :  Lettre de mission pour assurer la défence de la commune dans le cadre du recours gracieux du Préfet des Bouches-du-Rhône à l'encontre de l'arrêté du permis de construire n°01305322P0031.

2023_024_URBA  : Prêt à usage de la parcelle communale A779 située lieudit "Le Coup Perdu" à l'association BioTope Basse Durance

2023_037_URBA  : Demande de subventions auprès du Département des BDR pour les travaux d'amélioration forestiers au lieu-dit "le Gros Moure"

2023_048_URBA  : Décision d'ester en justice. Décision de la société Lex MEA pour assurer la défense de la commune devant la cour administrative d'appel de Marseille, suite au jugement du tribunal administratif  qui a rejeté la requête en annulation.

2023_051_URBA  : Lettre de mission pour assurer la défense amiable et/ou judiciaire de la commune dans le cadre du recours gracieux et éventuellement contentieux du SDC 3 collines.

2023_069_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique 2023 "Schéma directeur de l'éclairage public - phase 3".

2023_070_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  "Aide aux équipements de sécurité publique".

2023_072_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique 2023 "Audit énergétique des bâtiments communaux".

2023_073_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 "Provence Numérique - Territoire Numérique éducatif".

2023_074_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 "Provence Numérique " équipement en matériels et logiciels des services communaux.

2023_075_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique  "Rénovation de l'éclairage à basse consommation d'énergie des bâtiments communaux".

2023_076_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 Gestion de l'eau.

2023_077_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Mise en sécurité du mur de soutainement Rue Roumanille " .

2023_078_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Création d'un accès et d'une piste cyclable aux logements sociaux Les Pipistrelles ".

2023_079_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la Provence Verte 2023  "Végétalisation du parking Maison des associations " .

2023_080_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Fond D'aide au Développement Local 2023 "Restauration de l'église Saint Michel Phase 1" .

 2023

2023_022_URBA  :  Lettre de mission pour assurer la défence de la commune dans le cadre du recours gracieux du Préfet des Bouches-du-Rhône à l'encontre de l'arrêté du permis de construire n°01305322P0031.

2023_024_URBA  : Prêt à usage de la parcelle communale A779 située lieudit "Le Coup Perdu" à l'association BioTope Basse Durance

2023_037_URBA  : Demande de subventions auprès du Département des BDR pour les travaux d'amélioration forestiers au lieu-dit "le Gros Moure"

2023_048_URBA  : Décision d'ester en justice. Décision de la société Lex MEA pour assurer la défense de la commune devant la cour administrative d'appel de Marseille, suite au jugement du tribunal administratif  qui a rejeté la requête en annulation.

2023_051_URBA  : Lettre de mission pour assurer la défense amiable et/ou judiciaire de la commune dans le cadre du recours gracieux et éventuellement contentieux du SDC 3 collines.

2023_065_URBA  : Décision d'ester en justice. Décision de la société Lex MEA pour assurer la représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose au Préfet des Bouches-du-Rhône.

 2023

2023_04_CLT : Contrat de prestation de service« Manège en bois - la belle roue" - L'ART DES SHOWS 
2023_05_CLT : Contrat de prestation de service régisseur pour le ciné-théâtre DANY

- JLDESS

2023_08_CLT : Contrat de cession de spectacle« Jack l'éventreur» - G-PROD

2023_09_CLT : Contrat de cession de spectacle« L'odyssée de Zoé» - PANDOVOC COMPAGNY 
2023_12_CLT : Contrat de cession de spectacle« les contes farfelus et les contes gourmands» - Cie Le Kameleon
2023_14_CLT :  Contrat de prestation de service musical« LESLIE 100% italien » - CODA MEDIA 
2023_15_CLT : Contrat de cession de spectacle« L'homme seul»· Association DDCM - la vie moderne 
2023_16_CLT : Contrat de cession de spectacle « Please stand up ! » - Bonne Nouvelle Productions
2023_17_CLT : Contrat de prestation de service« Découverte dv monde des abeilles >J • La Provence des abeilles

2023_025_CLT  : Contrat de prestation de service "Ateliers nature & jardinage" - Un brin de Céline

2023_026_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Du rififi dans les pistons" - Collectif scène et rue

2023_027_CLT  : Contrat de prestation de service "Manège écologique en bois" - Boule de neige

2023_028_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige

2023_032_CLT  : Contrat d'entretien de maintenance pour les matériels de projection numérique  - Ciné digital Marseille

2023_035_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Astro Diva" - Cie Elixir

2023_036_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Arcanes"- Cie Zoolians

2023_039_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Brutus Divagus"- Association A'Typik

2023_040_CLT  : Contrat de cession de spectacle "We connect the world"- Association Surprise effect

2023_041_CLT  : Contrat de prestation de service Animation micro - Sebastien Galaup 

2023_052_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige

2023_056_CLT  : Contrat de cession de spectacle« THE MAGOMIC SHOW» - SMART IBERICA DE IMPULSO EMPRESARIAL SCA 

2023_057_CLT  : Contrat de cession de spectacle« KNUP 2.0 » - ASSOCIATION ANAKA PRODUCTIONS 

2023_060_CLT : Contrat de cession de spectacle "Etranges Etrangers" Cie Kilombo

2023_061_CLT : Contrat de cession de spectacle "Mix-conférence - Rock et littérature" par Nassim DJ

2023_063_CLT : Contrat de cession de spectacle "High Energy 80" SARL CODA Media

2023_066_CLT : Contrat de cession de spectacle "Concert de poche" par Tchookar

2023_067_CLT : Contrat de cession de spectacle "Animations rue Pauriol" Harbon Animation

 

2023

2023_06_JUR : Assistance juridique pour la résiliation de la concession d'exploitation du centre équestre - Cabinet d'avocats Laridan

2023_07_JUR : Décision d'ester en Justice. Désignantion de la société LEX MEA pour représenter les intérêts de la commune de Mallemort 

 

2023

2023_018_EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et BC Prod pour l'organisation du projet répétitions et représentation musicale.

2023-019-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et Nautic Club Miramas pour l'organisation de la classe de voile.

2023-020-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école Camille Claudel et l'IMFP pour l'organisation du projet musique intitulé "chant choral".

2023-029-EDU :  Contrat entre la commune de Mallemort, la coopértive scolaire OCCE Ecole  Joliot Curie et l'associaiton Anaka pour l'organisation du spectacle "mon ami Alfred"

2023-034-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Camille Claudel et l'animatrice  pour l'organisation d'ateliers chorégraphiques/art de la danse 

2023-042-EDU : Contrat entre la commune de Mallemort et l'association Anaka pour l'organisation du spectacle "le journal magique d'Evita" à l'école maternelle Joliot Curie

2023-043-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'association Ceméa PACA ppour l'rganisation du projet d'ateliers jeux de société en école 

2023-044-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école élémentaire Frédéric Mistral

2023-045-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école maternelle l'Espélido

 2023-050-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Espélido et l'association Chemin Faisan pour l'organisation d'une animation pédagogique sur le thème "minsucule"

2023-053-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis. 

2023-054-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis. 

2023-055-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et  l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis. 

2023

2023_13_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_13_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_23_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_30_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_49_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2022_138_EC

2022_151_COM

 

2023

2023_071_PM : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif 2023 d'aide aux équipements pour la sécurité publique - acquisition de matériel d'armement pour la police municipale.

 

2023_031_SG : Convention de mise à disposition de locaux municipaux pour les structures de jeunesse Intercommunales- année 2023

2023_047_SG : Convention de prestation d'aide à l'archivage avec le CDG13

2023

AIP_20230808 : autorisation environnementale au titre du code de l'environnement au bénéfice du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône concernant la réhabilitation du pont suspendu de Mérindol-Mallemort

- Vigilance sécheresse : alerte renforcée

- Reconnaissance état de catastrophe naturelle