2026

2026_05_ASS Convt mise dispo locaux - Petit gp entraide.pdf
2026_06_ASS Avenant convt mise à dispo Asso E musique.pdf 
2026_07_ASS Convt mise à dispo Asso Petit gp entraide.pdf

2025

2025_082_ASS :  Convention de mise à disposition du domaine public : Collectif After Champs 

 

2024

2024_008_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association« Les Amis de Pont Royal » 

2024_009_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Petit Groupe d'Entraide

2024_010_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association LIP

2024_049_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Petit Groupe d'Entraide

2024_050_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association LIP

2024_051_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Amis de Pont-Royal

2024_080_ASS : Contrat assurancre Groupama - Copro Arménico

 2024_099_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Amis de Pont-Royal

2024_104_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Sagess'e

2024_147_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - LIP

2024_148_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Petit groupe d'entraide 

2024_183_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Tennis CLub

2024_184_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Rugby Club Sénas

2024_185_ASS : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - association Olympique Mallemortais

 2024_186_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association  MISS13

2024_187_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - l'association Modélisme

2024_188_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Attitude Danse

2024_189_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Athlétic  Club

2024_190_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Amicale du Personnel

2024_191_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Energie Solidaire 13

2024_192_ASS : Contrat assurancre Groupama - Endurance Forme

 2024_193_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Mallemort basket Club Loisirs

2024_194_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - APY Yoga

2024_195_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Badminton Club Mallemort

2024_196_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Archers de Mallemort

2024_197_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Judo Club

2024_198_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Mallemort de Provence Handball

2024_199_ASS : Contrat assurancre Groupama - Gymnastique Volontaire

 2024_200_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Volleyball Club

2024_205_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Collège Collines Durance

2024_206_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - écoles primaires

2024_207_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Oasis pour la crèche les Auceau

2024_214_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide 

2024_215_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Atelier Partage" 

2024_216_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Vivons Ensemble

2024_217_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Durance en Choeur"

2024_218_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Sud Art Association"

2024_219_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Echiquier Mallemort Club" 

2024_220_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Orfées" 

2024_221_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "La clé des âges" 

2024_222_ASS :  convention de mise à disposition de locaux à l'association Ecole de Musique et de Création Artistique 

2024_223_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux au Relais Petite Enfance "Le Petit Prince" géré par le SIVU Collines Durance 

2024_224_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux au club de Scrabble 

2024_225_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Rires d'Enfants" 

2024_226_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association au cours d'italien "ltaliano Vivo" 

2024_235_ASS :  Convention de mise à disposition de la salle Dany à l'association Rugby Club Sénas Mallemort 

2024_255_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide 

2024_256_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "LIP" 

2024_276_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide 

2024_277_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide

 

  2026

2026_03_ST Avenant n°2 MAPA 2014-18.pdf
2026_08_ST Devis licence 3CX teléphonie hébergée.pdf

2025

2025_010_ST :  Déclaration sans suite de la consultation n°2024-17 Installation et location de bâtiments modulaires provisoires pour les besoins de l'école maternelle Espélido 

2025_014_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-12 « Désamiantage et démolition des bâtiments situés avenue F.Pauriol à Mallemort» 

2025_043_ST : avenant au marché 2023-12 Relance du marché de Maîtrise d'œuvre pour la rénovation et agrandissement de l'école Espélido

2025_044_ST : Attribution de l'appel d'offres n°2024-05 Accord-cadre de prestations intellectuelles pour les besoins de la commune de Mallemort

2025_051_ST : Avenant n°1 au marché n°2024-15 Relance du lot n°2 " Structure " du Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la Commune de Mallemort de Provence 

2025_052_ST : Avenant n°1 au marché n°2024-11 Travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes - Lot n°1 TCE 

2025_055_ST : Attribution du marché n°2024-20 accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des espaces verts communaux 

2025_057_ST : avenant n° 1 au marché de Maitrise d'œuvre complète pour la création d'un espace administratif et des espaces sanitaires dans un ancien hangar (2022-07)

2025_062_ST : Avenant n°1 au Contrat d'abonnement au service télépéage Total Energies LIBER-T

2025_064_ST : Contrat de prêt de matériel « traceur électrique des terrains de sport » 

2025_070_ST : avenant n° l à l'accord-cadre de fournitures n° 2022-18 - Marché de fourniture de produits d'entretien et de petit équipement 

2025_071_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-18 Réhabilitation des services techniques de Mallemort 

2025_080_ST : Dépôt d'une demande d'autorisation de travaux au nom de la Commune pour les travaux d'aménagement de la maison dite poids public 

2025_084_ST : Location de modulaires Ecole F Mistral  

2025_091_ST : Attribution d'un marché public sans publicité ni mise en concurrence du devis n°2025DEV001 - Aménagements paysagers des cours d'écoles  F. Mistral, C. Claudel et I. Joliot Curie.

2025_092_ST : Avenant N°2 du marché N°2024-11 - Travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes - Lot N°1 TCE

2024

2024_031_ST :  Maintenance ascenseur médiathèque - avenant N°1

 2024_042_ST : Attribution de l'appel d'offres n°2023-10 accord-cadre de maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ECS, ventilation, climatisation (CVC) pour les besoins de la commune de Mallemort 

 2024_044_ST : fixation de la liste des candidats admis à concourir en phase « projet » -Consultation n02023-09 - concours de maitrise pour la construction d'une maison de santé

2024_052_ST : Attribution marché public de maintenance des équipements d'alerte, de protection et de lutte contre l'incendie et travaux de mise en conformité dans divers bâtiments communaux n°2024 03

2024_054_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 

2024_059_ST : Attribution du marché n°2023-12 « Relance du marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et l'agrandissement de l'école Espelido » 

2024_073_ST : Avenant n°1 - Marché de travaux 2021 06 Création de deux locaux commerciaux et d'un logement rue Fernand Pauriol - lot n°6 Electricité 

2024_074_ST : Attribution du marché n°2024-01 maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_074_ST : Attribution du marché n°2024-01 maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_079_ST : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide Exceptionnelle pour les économies d'eau 2024 « Travaux de réparation d'étanchéité des bassins de la piscine municipale » 

2024_082_ST : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la Provence verte 2024 « Plantations d'arbres sur divers sites de la commune » 

2024_085_ST : Déclaration sans suite de la consultation n°2023-05 maitrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la piscine communale de Mallemort de Provence 

2024_100_ST : Attribution du marché n°2024-04 acquisition d'un camion poids lourd de 7 à 8 tonnes avec bras de levage et son caisson a ridelles rabattables et décrochables pour la commune de Mallemort de Provence 

2024_101_ST : Avenant n 1 - Marché public travaux de réfection des couvertures et de l'installation électrique
/ éclairage intérieur de l'église saint Michel - lot n 2 couvertures

2024_128_ST : Avenant n°3 - Marché de travaux 2021 06 Création de deux locaux commerciaux et d'un logement rue Fernand Pauriol - lot n°3 Serrurerie. 

2024_129_ST : Avenant n° 1 - Marché public travaux de réfection des couvertures et de l'installation électrique / éclairage intérieur de l'église saint Michel lot n° 3 réfection de l'installation électricité/éclairage 

2024_130_ST : désignation du lauréat de concours - Consultation n°2023-09- Concours restreint de
maitrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé pluriprofessionnel et d'un espace commercial ou associatif - phase projet

2024_137_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur- Société Technopole Var-Matin 

2024_141_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_142_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_143_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur Move To Me

2024_144_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur Ales en Cévenne

2024_145_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_146_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_149_ST : Attribution du lot n°5 du marché à procédure adaptée n°2024-02 Travaux d'agrandissement du réfectoire d'Agliana 

2024_152_ST : Contrat de location de batterie du véhicule électrique Renault Kangoo immatriculé EM-409-WY

2024_158_ST : Marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé pluriprofessionnel et d'un espace commercial ou associatif pris en application de l'article R2122-6 du code de la commande publique.

2024_164_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur- AS CANNES 

2024_165_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur - 3M MATCH PRO 

2024_173_ST :  Convention d'adhésion Carte Fleet Total Energies

2024_174_ST :  Contrat d'abonnement au service télépéage Total Energies 

 

2024_176_ST : Avenant n°1 au marché 2024-01 Maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_179_ST : Convetion entretien du poste de relevage avec la société SAUR 

2024_201_ST : Déclaration sans suite du lot n°2 "structure" de la consultation n°2024-11 "Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la commune de Mallemort".

2024_211_ST : Avenant n°1 au marché 2023-12 Relance du marché de Maîtrise d'œuvre pour la rénovation et l'agrandissement de l'école Espélido

2024_212_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-11 " Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la commune de Mallemort de Provence" - lot 1 TCE

2024_229_ST : avenant n° 1 au marché 2024-01 Maitrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes; 

2024_237_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur - 3M MATCH PRO 

2024_243_ST : Attribution du marché« Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif ou commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09CT) 

2024_244_ST : Attribution du marché« Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif ou commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09CSPS)

2024_245_ST : Attribution du marché « Mission ordonnancement - coordination - pilotage des travaux de réalisation d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif /commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09OPC) 

2024_246_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-10 Marché de travaux confortatifs du mur de soutènement de la rue Roumanille à Mallemort de Provence

2024_247_ST :Attribution de la prestation Coordination SPS dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_248_ST : Attribution de la prestation intellectuelle pour l'élaboration et son suivi jusqu'à obtention d'un permis de démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_249_ST : Attribution de la prestation Contrôleur technique dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_250_ST : Attribution du devis étude acoustique - mesures de bruits de voisinage dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_258_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-15 Relance du lot n°2 "Structure " du Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la Commune de Mallemort de Provence 

2024_259_ST : avenant n° 1 - Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé plu ri professionnel et d'un espace communal commercial ou associatif sur la commune de Mallemort (MSPMC202309) 

2024_261_ST : Mise à disposition du progiciel de gestion de l'achat public Marco en mode SaaS hébergé par Agysopft

2024_262_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur- Olympique de Marseille SASP 

2024_263_ST : Attribution du lot n°2 « TCE » de la consultation 0°2024-13 « Marché de travaux pour la rénovation de l'école Espelido de la Commune de Mallemort de Provence»

2024_266_ST : Avenant n° 1 à la « Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif ou commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09CT - consultation sur devis

2024_268_ST : Attribution du marché passé de gré à gré n°2024-14 Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'aménagement de l'avenue Joliot Curie et de l'allée de Réquiston »

2024_271_ST : Attribution du lot n°1 « désamiantage » de la consultation n°2024-13 « Marché de travaux pour la rénovation de l'école Espelido de la Commune de Mallemort de Provence»

2024_278_ST : Convention avec l'association de chasse« La Fraternelle» pour le piégeage en milieu urbain 

2024_279_ST : Avenant n°2 au marché n°2022-19 Mission de conduite d'opération Maison de Santé Pluridisciplinaire

 2023

2023_01_FIN : Annule et Remplace la Décision 2022-049-FIN. Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif 2023 des Travaux de proximité « Mise aux normes de la salle des fêtes » 

2023_02_FIN : Annule et remplace la Décision 2022- 166-flN-Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Plan Energie Climat 2023 "Schéma directeur de l'éclairage public - phase 2"

 2023

2023_022_URBA  :  Lettre de mission pour assurer la défence de la commune dans le cadre du recours gracieux du Préfet des Bouches-du-Rhône à l'encontre de l'arrêté du permis de construire n°01305322P0031.

2023_024_URBA  : Prêt à usage de la parcelle communale A779 située lieudit "Le Coup Perdu" à l'association BioTope Basse Durance

2023_037_URBA  : Demande de subventions auprès du Département des BDR pour les travaux d'amélioration forestiers au lieu-dit "le Gros Moure"

2023_048_URBA  : Décision d'ester en justice. Décision de la société Lex MEA pour assurer la défense de la commune devant la cour administrative d'appel de Marseille, suite au jugement du tribunal administratif  qui a rejeté la requête en annulation.

2023_051_URBA  : Lettre de mission pour assurer la défense amiable et/ou judiciaire de la commune dans le cadre du recours gracieux et éventuellement contentieux du SDC 3 collines.

2023_069_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique 2023 "Schéma directeur de l'éclairage public - phase 3".

2023_070_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  "Aide aux équipements de sécurité publique".

2023_072_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique 2023 "Audit énergétique des bâtiments communaux".

2023_073_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 "Provence Numérique - Territoire Numérique éducatif".

2023_074_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 "Provence Numérique " équipement en matériels et logiciels des services communaux.

2023_075_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique  "Rénovation de l'éclairage à basse consommation d'énergie des bâtiments communaux".

2023_076_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 Gestion de l'eau.

2023_077_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Mise en sécurité du mur de soutainement Rue Roumanille " .

2023_078_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Création d'un accès et d'une piste cyclable aux logements sociaux Les Pipistrelles ".

2023_079_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la Provence Verte 2023  "Végétalisation du parking Maison des associations " .

2023_080_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Fond D'aide au Développement Local 2023 "Restauration de l'église Saint Michel Phase 1" .

 2023

2023_022_URBA  :  Lettre de mission pour assurer la défence de la commune dans le cadre du recours gracieux du Préfet des Bouches-du-Rhône à l'encontre de l'arrêté du permis de construire n°01305322P0031.

2023_024_URBA  : Prêt à usage de la parcelle communale A779 située lieudit "Le Coup Perdu" à l'association BioTope Basse Durance

2023_037_URBA  : Demande de subventions auprès du Département des BDR pour les travaux d'amélioration forestiers au lieu-dit "le Gros Moure"

2023_048_URBA  : Décision d'ester en justice. Décision de la société Lex MEA pour assurer la défense de la commune devant la cour administrative d'appel de Marseille, suite au jugement du tribunal administratif  qui a rejeté la requête en annulation.

2023_051_URBA  : Lettre de mission pour assurer la défense amiable et/ou judiciaire de la commune dans le cadre du recours gracieux et éventuellement contentieux du SDC 3 collines.

2023_065_URBA  : Décision d'ester en justice. Décision de la société Lex MEA pour assurer la représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose au Préfet des Bouches-du-Rhône.

 

 2026

2026_01_CLT Contrat cession spectacle My&Them.pdf
2026_02_CLT Contrat cession spectacle -Asso Un mondo 3D.pdf 
2026_04_CLT Contrat engagement regisseur.pdf

2025

2025_13_CLT : Contrat de cession de spectacle«  DUO Jer&My - Association My & Them
2025_16_CLT : Contrat de cession de spectacle  Salto quatre trampolines  - SAS SAGT

2025_17_CLT : Contrat de cession de spectacle « jeux des composteurs» • Maison du cochon heureux 

2025_18_CLT : Contrat de cession de spectacle « Ateliers /ego » - Chacun sa brique
2025_19_CLT : Contrat de cession de spectacle « Ferme itinérante pédagogique » - L'arche du temps perdu
2025_20_CLT :  Contrat de prestation de service « Ateliers créa nature et jardinage » - UN BRIN DE CELINE  production 
2025_21_CLT : Contrat de cession de spectacle « Chaises volantes et défi boules » - Boule de neige 
2025_24_CLT : Contrat de cession de spectacle « Atelier de cirque et démo de magie » - MBM
2025_25_CLT : Contrat de prestation de service « CARAVANE DES COULEURS » - HEMPIRE SCENE LOGIC 

2025_26_CLT  : Contrat de prestation de service "L'enseignement de l'ignorance" - Association DDCM

2025_27_CLT  : Contrat de prestation de service "PAS SI CLASSIQUE" - AGENCE ARTISTIK

2025_28_CLT  : Contrat de prestation de spectacle « BATUCADA DE LA FAMILLE GEANT» - association NUIT METI$

2025_29_CLT  : Contrat de prestation de service « IMPROLOCURA » - association Collectif PRIMA VEZ 

2025_30_CLT  : Contrat de cession de spectacle "BISTROT" - association Collectif LA BASSE COUR

2025_31_CLT  : Contrat de cession de spectacle "ECLAT" -association LES ENFANTS DES FOUS

2025_32_CLT  : Contrat de prestation de spectacle L'ORIENT EXPRESS ORCHESTRA - MIMET ANIMATIONS

2025_33_CLT  : Contrat de cession de spectacle « L' Au-delà des mers» - association Lo boîte à Mus' 

2025_36_CLT  : Contrat de cession de spectacle « La piqure du Taon» - Boulegue Production

2025_37_CLT  : Contrat de prestation de spectacle « LES MANDADORS » - Association RAMBALETI 

2025_38_CLT  : Contrat de cession de spectacle « LE SUPERSHOW » - SUPERNOVA 

2025_67_CLT  : Contrat de cession de spectacle « Carrousel de Noël » - Société location carrousel paca 

2025_68_CLT  : Contrat de prestation de spectacle CUIVRE ET CAOUTCHOUC- Association les Vertébrées

2024_72_CLT  : Contrat de cession de spectacle « Papa pas papa ! " - Bonne nouvelle Productions 

2025_77_CLT  : Contrat de cession de spectacle « GLAD/ABREAK n - Association Surprise Effect 

2025_78_CLT  : Contrat de cession de spectacle « BRUTUS DIVAGUS lOY Al » - Association Divagus Théâtre 

2025_89_CLT  : Contrat de cession de spectacle « The VOX » - Association My & Them

2025_90_CLT  : Contrat de cession de spectacle « Crosstown traffic» - Association My & Them

 

2024

2024_04_CLT : Contrat de régisseur pour le ciné-théâtre Dany et festivités - JL Dessimoulie 
2024_15_CLT : Contrat de cession de spectacle« Et Dieu Créa le Swing» - centre cultuel Orphée

2024_16_CLT : Contrat de cession de spectacle« Andréa Redavid» - Bonne nouvelle productions

2024_18_CLT : Contrat de cession de spectacle« mecanism» - ZLM productions
2024_19_CLT : Contrat de cession de spectacle« Hey Piolettes» - Collectif la basse cour
2024_20_CLT :  Contrat de prestation de service musical« Mudith Monroevitz » - Bouledogue production 
2024_21_CLT : Contrat de cession de spectacle« gonflable bateau pirate XXL» - SAS SAGC 
2024_22_CLT : Contrat de cession de spectacle « Découverte du monde des abeilles » - La Provence des abeilles
2024_26_CLT : Contrat de prestation de service« Cheval à bascule géant » - Boule de neige

2024_27_CLT  : Contrat de prestation de service "La cage aux écureuils" - C autres Danièle

2024_28_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige

2024_29_CLT  : Contrat de prestation de service "Parkour/double dutch" - Footstyle

2024_30_CLT  : Contrat de prestation de service "Cochons deluxe" - Collège Scène et rue

2024_32_CLT  : Contrat de cession de conférence "Histoire des Amazones : du mythe à la réalité" C Ribotton

2024_33_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Expo-parcours Ludikarte" - Maria Cappa

2024_34_CLT  : Contrat de prestation de service "Ferme itinérante pédagogique"- L'arche du temps perdu

2024_35_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Dragon time"- compagnie Elixir

2024_37_CLT  : Contrat de cession de spectacle "l'arbre monde" - Les grandes pointures

2024_38_CLT  : Contrat de cession de spectacle "my roots" association Melomaniak 

2024_39_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige

2024_40_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Billie le lutin qui murmurait à l'oreillle des arbres» - Pandovoc Compagny 

2024_46_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Bonjoi - Jonga Kwakho » - la clique Production 

2024_47_CLT : Contrat de cession de spectacle "XXelles" - musique Live services

2024_48_CLT : Contrat de cession de spectacle "Quizz-conférence - les musiques de film" par Nassim DJ - Mimix

2024_58_CLT : Contrat de cession de spectacle "Théatrotruck" Generik Vapeur

2024_68_CLT : Contrat de cession de spectacle < AMOR A MORT" - Boulegue Production 

2024_69_CLT : Contrat de prestation de service Ateliers jardinage - UN BRIN DE CELINE 

 2024_95_CLT : Contrat de cession de spectacle "Pascal Caron"

2024_96_CLT : Contrat de cession de spectacle "Pascal Caron"

2024_103_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Utah" 

2024_105_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Happy days"

2024_106_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Yesterday"

2024_107_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Aymeric Silver Quartet"

 2024_108_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Bleu Coyotte" 

 2024_109_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Soneros del Caribe" 

2024_110_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Caravane du Cirque" 

2024_111_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Korigamis" 

2024_112_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Animation Micro" Fabrice Daled"

2024_113_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "R. Vintage"

2024_114_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Jambalayans"

2024_115_CLT  : Contrat de cession de spectacle "ACM jazz" 

2024_116_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Midnight ramblers"

2024_117_CLT  : Contrat de prestation de spectacle " samedis de Juliette"

2024_127_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Brutus Divagus"

2024_132_CLT : Contrat de cession de spectacle "Trio couleur café"

2024_153_CLT : Contrat de cession de spectacle "Un drôle de Noël" 

2024_154_CLT : Contrat de cession de spectacle "Marianne Aya Omac" 

2024_156_CLT : Contrat de cession de spectacle " Ambre et les jouets magiques" 

2024_157_CLT : Contrat de prestation de service Ateliers jardinage - UN BRIN DE CELINE 

 2024_160_CLT : Contrat de cession de spectacle "Association DJ"

2024_161_CLT : Contrat de cession de spectacle "j'aime beaucoup ce que vous faites" 

2024_163_CLT : Contrat de cession de spectacle "Patinoire sur plancher 150 m2"

2024_170_CLT : Contrat de cession de spectacle "15 chalets pliables empilables" 

2024_171_CLT : Contrat de cession de spectacle "Ferme de noël" 

2024_175_CLT : Contrat de prestation de service "ateliers nature et jardinage"

 2024_180_CLT : Convention d'accueil de la manifestation littéraire

 2024_227_CLT : Contrat de cession de spectacle « Les Hommes du président » - BOULEGUE Production 

 2024_239_CLT : Convention partenariale entre l'établissement Public Départemental Louis Philibert et la Commune de Mallemort - Médiathèque 

 2024_242_CLT : Contrat de cession de spectacle« N'HOMMADES » - Association Orfées 

 2024_280_CLT : Contrat de cession de spectacle "Lecture performance" - Mme Marie Delabos

 2024_281_CLT : Contrat de cession de spectacle « Contes sur l'Italie » - C'est l'heure des contes 

 2024_282_CLT : Contrat de cession de spectacle "L'eau " - Association Apibzzz

 2024_283_CLT : Contrat de cession de la conférence-débat « troubadours et cours d'amour en Provence » - Catherine Ribotton

 

2023

2023_06_JUR : Assistance juridique pour la résiliation de la concession d'exploitation du centre équestre - Cabinet d'avocats Laridan

2023_07_JUR : Décision d'ester en Justice. Désignantion de la société LEX MEA pour représenter les intérêts de la commune de Mallemort 

 

2023

2023_018_EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et BC Prod pour l'organisation du projet répétitions et représentation musicale.

2023-019-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et Nautic Club Miramas pour l'organisation de la classe de voile.

2023-020-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école Camille Claudel et l'IMFP pour l'organisation du projet musique intitulé "chant choral".

2023-029-EDU :  Contrat entre la commune de Mallemort, la coopértive scolaire OCCE Ecole  Joliot Curie et l'associaiton Anaka pour l'organisation du spectacle "mon ami Alfred"

2023-034-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Camille Claudel et l'animatrice  pour l'organisation d'ateliers chorégraphiques/art de la danse 

2023-042-EDU : Contrat entre la commune de Mallemort et l'association Anaka pour l'organisation du spectacle "le journal magique d'Evita" à l'école maternelle Joliot Curie

2023-043-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'association Ceméa PACA ppour l'rganisation du projet d'ateliers jeux de société en école 

2023-044-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école élémentaire Frédéric Mistral

2023-045-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école maternelle l'Espélido

 2023-050-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Espélido et l'association Chemin Faisan pour l'organisation d'une animation pédagogique sur le thème "minsucule"

2023-053-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis. 

2023-054-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis. 

2023-055-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et  l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis. 

2023

2023_13_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_13_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_23_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_30_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_49_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2022_138_EC

2022_151_COM

 

2023

2023_071_PM : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif 2023 d'aide aux équipements pour la sécurité publique - acquisition de matériel d'armement pour la police municipale.

 

2023_031_SG : Convention de mise à disposition de locaux municipaux pour les structures de jeunesse Intercommunales- année 2023

2023_047_SG : Convention de prestation d'aide à l'archivage avec le CDG13

2024_25_INF : Contrat pour la souscription à une solution de visualisation "support VEEAM"

2024_55_INF : contrat carde pour la souscription de forfaits téléphoniques mobiles

2024_56_INF : logiceil de gestion pour les ressources humaines

2024_61_INF : Abonnement plateforme d'échanges E-Convacations.com 

2024_60_MP : Avenant n°1 au marché n°2°22-19 Mission de conduite d'opération de santé pluridisciplinaire

2025_001_PM
2025_002_PM
2025_003_PM
2025_004_PM
2025_005_PM
2025_006_PM
2025_007_PM
2025_008_PM
2025_009_PM
2025_010_PM
2025_011_PM
2025_012_PM
2025_013_PM
2025_014_PM
2025_015_PM
2025_016_PM
2025_017_PM
2025_018_PM
2025_019_PM
2025_020_PM
2025_036_PM
2025_037_PM
2025_038_PM
2025_039_PM
2025_040_PM
2025_041_PM
2025_042_PM
2025_043_PM
2025_044_PM
2025_045_PM
2025_046_PM
2025_047_PM
2025_048_PM
2025_049_PM
2025_050_PM
2025_051_PM
2025_052_PM
2025_053_PM
2025_054_PM
2025_055_PM
2025_056_PM
2025_057_PM
2025_058_PM
2025_059_PM
2025_060_PM
2025_061_PM
2025_062_PM
2025_063_PM
2025_064_PM
2025_065_PM
2025_066_PM
2025_067_PM
2025_068_PM
2025_069_PM
2025_070_PM
2025_071_PM
2025_072_PM
2025_073_PM
2025_074_PM
2025_075_PM
2025_076_PM
2025_077_PM
2025_078_PM
2025_079_PM
2025_080_PM
2025_081_PM
2025_082_PM
2025_083_PM
2025_084_PM
2025_085_PM

AFFAIRES GENERALES

 

 

POLICE MUNICIPALE

2023_001_PM : renouvellement occupation du domaine public "Camion à Pizzas"

2023_002_PM : renouvellement occupation du domaine public "Camion à Pizzas"

2023_003_PM : renouvellement occupation du domaine public "Camion à Pizzas"

2023_004_PM : élagage haie Place Usclat

2023_005_PM : déménagement - 11 rue Fernand Pauriol le 17 février 2023

2023_006_PM : autorisation de report de fermeture d'un débit de boissons /Espace Médicis

2023_007_PM : autorisation de report de fermeture d'un débit de boissons

2023_008_PM : Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

2023_009_PM : Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

2023_010_PM : Permis de détention d'un chien de1ère catégorie

2023_011_PM : autorisation de débit de boissons "foire de Printemps" le 21 mai 2023

2023_012_PM : réservation plce de stationnement rue F.Pauriol

2023_013_PM : autorisation de report de fermeture d'un débit de boissons /Espace Médicis

2023_014_PM : création d'une zone bleue "Avenue de Alpines"

2023_015_PM : autorisation de débit de boissons "durance en choeur" le 30 juin 2023

2023_016_PM : autorisation occupation du domaine public "Cirque Univers Circus"

2023_017_PM : autorisation pose d'échaffaudage 18 rue rené Arménio

2023_018_PM : Fermeture rue F.Pauriol le 13 Février 2023

2023_019_PM : réservation places de stationnement parking de la piscine

2023_020_PM : autorisation occupation du domaine public représentation Spectacle "Guignol"

2023_022_PM : autorisation pose d'échafaudage 123 rue Bellevue

2023_023_PM : autorisation de report de fermeture d'un débit de boissons

2023_024_PM : autorisation de stationnement livraison de béton "rue Bellevue"

2023_025_PM : réglementation chemin rural de la roubine Les Vernegaux pour la saison de pêche 2023

2023_027_PM : Travaux d'élagage "SARL Pépinières"

2023_028_PM : Troc & puces 1er mai 2023

2023_029_PM : autorisation de débit de boissons " Troc & puces 

2023_030_PM : autorisation de débit de boissons association "Reb&Ca"

2023_031_PM : organisation d'une loterie

2023_032_PM : Réservation places de stationnement rue F Pauriol

2023_035_PM : Places de stationnement au-devant du 10 Grond Rue

2023_036_PM : Route barrée rue St Michel déménagement 

2023_037_PM : Travaux d'élagage Chemin de Rimbaud 

2023_038_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis

2023_039_PM : Permis de détention d'un chien de 2e catégorie

2023_040_PM : permis de détention d'un chien de 2e catégorie

2023_041_PM : Foire de Printemps - 21 mai 2023 

2023_042_PM : Déménagement - 138 rue Arménico 

2023_043_PM : Festival Pont des Arts - 17 juin 2023

2023_044_PM : festival International de Football "espoirs" Revello du 5 au 18 juin 2023 

2023_045_PM : Bodega de la sportiv'été - 01 juillet 2023 

2023_046_PM : Travaux d'élagage avenue de la Fontaine

2023_047_PM : Déménagement - 54 rue Fernand Pauriol le 27 mai 2023

2023_048_PM : réservation places de stationnement rue F Pauriol 

2023_049_PM : Fête  des écoles publiques de Mallemort - 10  juin 2023

2023_050_PM : Réservation 6 places de stationnement parking Dany 

2023_051_PM : Autorisation de débit de boissons "Fêtes des écoles" - 10 juin

2023_052_PM : Déméanagement - 1 avenue de la Fontaine - 7 juin 2023 

2023_053_PM : Autorisation de déchargement de matériaux sur 3 emplacements de stationnement 

2023_054_PM : Arrêt et stationnement interdit parvis de l'église du 14 juillet 2023

2023_055_PM : Autorisation de débit de boissons "Kermesse écoles St Michel" - 2 juin  2023 

2023_056_PM : Autorisation de débit de boissons "Association le LIP"  - 7 juin 2023

2023_057_PM : TRéservation places de stationnement Rue F Pauriol

2023_058_PM : Fête des terrasses - samedi 1er Juillet 2023

2023_059_PM : Autorisiation de stationnement livraison de béton " rue Bellevue' 

2023_060_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons

2023_061_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons - Espace Médicis

2023_062_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons-Espaces Medicis

2023_063_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons - Espace Médicis

2023_064_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons-Espaces Medicis

 2023_065_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons-Espaces Medicis

2023_066_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons - Espace Médicis

2023_067_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons

2023_068_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons

2023_069_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons

 2023_070_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons

2023_071_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons

 2023_072_PM : Fête des terrasses

2023_073_PM : Fête de la St Jean

2023_074_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons-Café de la Poste

2023_075_PM : Autorisation de débit de boissons - Ecole de musique et création artistique

2023_076_PM : Manifestation sportive du 10 juin organisé par la GN

 2023_077_PM : Demande d'occupation du domaine public - Parvis de la Poste_Sté Transdev

  2023_078_PM : Autorisation d'échaffaudage 53 rue Raymond Julian
  2023_079_PM : Arrêté de circulation et de stationnement_Marchés nocturnes 2023

2023_080_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons - L'incontournable

2023_081_PM : Fermeture parking Dany le 1er juillet

2023_082_PM : Autorisation débit de boissons "Fête annuelle école St Michel" le 27 juin 2023 

2023_083_PM : Autorisation pose d'échaffaudage sur la RD7n hameau de Pont Royal, commune de Mallemort

2023_084_PM : Autorisation de débit de boissons - Association JCS RANCH 

2023_085_PM : Autorisation de débit de boissons - Brasserie La Pagaille

2023_086_PM  : Autorisation de débit de boissons« Sian d'Aqui fête des moissons» le 19 août 2023 

2023_087 _PM : Autorisation occupation du domaine public « spectacle Guignol Lyonnais »

2023_088_PM : Fermeture rue F. Pauriol : deux soirées « Au comptoir de Malia »

2023_089_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons (( au comptoir de Malia » 

2023_090_PM : Réservation de places de stationnement police Municipale Av des F. Roqueplan et parking Dany

 

SERVICES TECHNIQUES

2023_001_ST : arrêté de voirie portant permission de Voirie sur le domaine public communal

2023_002_ST : arrêté de voirie portant permission de Voirie sur le domaine public communal

2023_003_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue René Arménico

2023_004_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Bellevue

2023_005_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de la Barielle

2023_006_ST : arrêté de voirie portant permission de Voirie sur le domaine public communal

2023_007_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - hameau de Chazelle

2023_008_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux urgents

2023_009_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Avenue Charles de Gaulle

2023_010_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - route des Alpes

2023_011_ST : arrêté de voirie portant permission de Voirie sur le domaine public communal

2023_012_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de la tour

2023_013_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue des Alpines

2023_014_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue de Craponne

2023_015_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23C

2023_016_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue Joliot Curie

2023_017_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la tuilerie

2023_018_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la tuilerie

2023_019_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de Rimbaud

2023_020_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. Joliot Curie

2023_021_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. de Craponne

2023_022_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. des Alpines

2023_023_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. Joliot Curie

2023_026_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rue de la Bourgade et rue du 11 novembre

2023_027_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rue Pablo Picasso

2023_028_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rue Antoine de Saint Exupéry

2023_029_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. Charles de Gaulle

2023_030_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. des Frères Roqueplan

2023_031_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. de Craponne

2023_032_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rue René Armenico

2023_033_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rue du ver luisant

2023_034_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin des Vernégaux

2023_035_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin des Jugesses-diverses voies

2023_036_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Avenue Joliot Curie

2023_037_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin des vernegaux

2023_038_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Alphonse Daudet et avenue de la Fontaine

2023_039_ST : Arrêté de voirie portant permission de Voirie Sur le domaine public communal 

2023_040_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561, route des Alpes

2023_041_ST : Arrêté de voirie portant permission de Voirie Sur le domaine public communal 

2023_042_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Alphonse Daudet

2023_043_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin de la Tour

2023_044_PM : Festival international de football "Espoirs" Tournoi Maurice Revello du 5 au 18 juin 

2023_044_PM : Festival international de football "Espoirs" Tournoi Maurice Revello du 5 au 18 juin 

 

2023_044_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23 route des Pylônes

2023_045_PM : Bodega de la sportiv'été" 01 juillet 2023

2023_045_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Route des terres de Saint Jean

2023_046_PM : Travaux d'élagage avenue de la fontaine

2023_046_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. Joliot Curie

2023_047_PM : Déménagement - 54 rue Fernand Pauriol

 

2023_047_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement -RD23B

2023_048_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rue F Mistral

2023_049_PV : Extension réseau EU rue de la Tuilerie

2023_050_PV : Création d'un passage bâteau rue F Mistral

2023_051_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la Tuilerie

2023_052_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23e

2023_053_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561

 

NOR : INTE2526475A : Arrêté du 25 septembre 2025 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.

AIP_20230808 : autorisation environnementale au titre du code de l'environnement au bénéfice du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône concernant la réhabilitation du pont suspendu de Mérindol-Mallemort