2026

2026_05_ASS Convt mise dispo locaux - Petit gp entraide.pdf
2026_06_ASS Avenant convt mise à dispo Asso E musique.pdf 
2026_07_ASS Convt mise à dispo Asso Petit gp entraide.pdf

2026_14_ASS Convt mise à dispo locaux Asso Sagesse

2026_59_ASS Convt mise dispo locaux IFAC

2026_76_ASS Rembourssement assurance responsabilité civile

2025

2025_082_ASS :  Convention de mise à disposition du domaine public : Collectif After Champs 

 

2024

2024_008_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association« Les Amis de Pont Royal » 

2024_009_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Petit Groupe d'Entraide

2024_010_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association LIP

2024_049_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Petit Groupe d'Entraide

2024_050_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association LIP

2024_051_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Amis de Pont-Royal

2024_080_ASS : Contrat assurancre Groupama - Copro Arménico

 2024_099_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Amis de Pont-Royal

2024_104_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Sagess'e

2024_147_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - LIP

2024_148_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Petit groupe d'entraide 

2024_183_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Tennis CLub

2024_184_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Rugby Club Sénas

2024_185_ASS : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - association Olympique Mallemortais

 2024_186_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association  MISS13

2024_187_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - l'association Modélisme

2024_188_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Attitude Danse

2024_189_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Athlétic  Club

2024_190_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Amicale du Personnel

2024_191_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Energie Solidaire 13

2024_192_ASS : Contrat assurancre Groupama - Endurance Forme

 2024_193_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Mallemort basket Club Loisirs

2024_194_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - APY Yoga

2024_195_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Badminton Club Mallemort

2024_196_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Archers de Mallemort

2024_197_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Judo Club

2024_198_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Mallemort de Provence Handball

2024_199_ASS : Contrat assurancre Groupama - Gymnastique Volontaire

 2024_200_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Volleyball Club

2024_205_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Collège Collines Durance

2024_206_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - écoles primaires

2024_207_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Oasis pour la crèche les Auceau

2024_214_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide 

2024_215_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Atelier Partage" 

2024_216_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Vivons Ensemble

2024_217_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Durance en Choeur"

2024_218_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Sud Art Association"

2024_219_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Echiquier Mallemort Club" 

2024_220_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Orfées" 

2024_221_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "La clé des âges" 

2024_222_ASS :  convention de mise à disposition de locaux à l'association Ecole de Musique et de Création Artistique 

2024_223_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux au Relais Petite Enfance "Le Petit Prince" géré par le SIVU Collines Durance 

2024_224_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux au club de Scrabble 

2024_225_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Rires d'Enfants" 

2024_226_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association au cours d'italien "ltaliano Vivo" 

2024_235_ASS :  Convention de mise à disposition de la salle Dany à l'association Rugby Club Sénas Mallemort 

2024_255_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide 

2024_256_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "LIP" 

2024_276_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide 

2024_277_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide

 

 

 

 

 

 

  2026

2026_03_ST Avenant n°2 MAPA 2014-18.pdf
2026_08_ST Devis licence 3CX teléphonie hébergée.pdf

2026_11_ST Declaration sans suite Trx Maison Santé

2026_15_ST Contrat location engins- NOVA Location

2026_19_ST Avenant n°2 MAPA 2024-18 lot 3

2026_35_ST MAPA 2025-09 Maintenance Parc eclairage

2026_36_ST Contrat maintenance portail Ste Concept Realisation

2026_37_ST Accord cadre prestation faucardage

2026_39_ST Avenant n°1 MAPA 2025-09 lot 3 "Platerie- Menuiserie exterieure-mobilier-peinture"

2026_52_ST Avenant n°2 MAPA 2025-02 lot 1 "Demolition, VRD, etancheité"

2026_53_ST Avenant n°1 MAPA 2024-16 " maintenance des installation cuisine centrale"

2026_54_ST Avenant n° MAPA 2024-18 lot 2 Menuiserie

2026_55_ST Contrat location batterie vehicule electrique

2026_65_ST Declaration sans suite consultation 2025-10

2026_66_ST Declaration sans suite devis 202510B

2026_67_ST Resiliation conclu sur devis maitrise oeuvre

2026_68_ST Resiliation marché Mission conduite MDS

2026_69_ST Resiliation marché maitrise oeuvre contruction MDS

2026_70_ST Resiliation marché Mission CSPS - MDS

2026_71_ST Resiliation marché Mission OPC - MDS

2026_72_ST Resiliation marché Mission de controle technique -MDS

2026_73_ST Resiliation MAPA 2024-12 Desamiantage

2026_74_ST Resiliation devis Mission controle technique demolition

2026_75_ST Resiliation devis Mission coordination SPS

2026_80_ST Avenant n°3 MAPA 2025-02 lot 1

2026_81_ST Marché substitution lot 2 "TCE"

2026_82_MP Avenant n°1 MAPA 2023_08 lot 2

2026_83_MP Avenant n°1 accord cadre 2023-08 lot 1 "EPI"

2026_84_MP Marché temporaire Ass Groupama

2026_85_ST Avenant n°2 MAPA 2025_02 lot 3

2026_86_CLT Contrat DJ Franck

2026_92_ST Marché substitution lot 2 TCE marché 2024-13

2026_94_ST Avenant n°1 MAPA 2025-02 lot 4

2026_96_ST Avenant n°1 MAPA 2025-06 lot 1

2026_98_ST Contrat location batterie FK 262 DR

2026_99_ST Contrat location batterie FJ 525 PP

2026_100_ST Contrat maintenance GTB 2026-03 MDA

2026_101_ST Contrat location batterie FJ 538 PP

2025

2025_010_ST :  Déclaration sans suite de la consultation n°2024-17 Installation et location de bâtiments modulaires provisoires pour les besoins de l'école maternelle Espélido 

2025_014_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-12 « Désamiantage et démolition des bâtiments situés avenue F.Pauriol à Mallemort» 

2025_043_ST : avenant au marché 2023-12 Relance du marché de Maîtrise d'œuvre pour la rénovation et agrandissement de l'école Espélido

2025_044_ST : Attribution de l'appel d'offres n°2024-05 Accord-cadre de prestations intellectuelles pour les besoins de la commune de Mallemort

2025_051_ST : Avenant n°1 au marché n°2024-15 Relance du lot n°2 " Structure " du Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la Commune de Mallemort de Provence 

2025_052_ST : Avenant n°1 au marché n°2024-11 Travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes - Lot n°1 TCE 

2025_055_ST : Attribution du marché n°2024-20 accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des espaces verts communaux 

2025_057_ST : avenant n° 1 au marché de Maitrise d'œuvre complète pour la création d'un espace administratif et des espaces sanitaires dans un ancien hangar (2022-07)

2025_062_ST : Avenant n°1 au Contrat d'abonnement au service télépéage Total Energies LIBER-T

2025_064_ST : Contrat de prêt de matériel « traceur électrique des terrains de sport » 

2025_070_ST : avenant n° l à l'accord-cadre de fournitures n° 2022-18 - Marché de fourniture de produits d'entretien et de petit équipement 

2025_071_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-18 Réhabilitation des services techniques de Mallemort 

2025_080_ST : Dépôt d'une demande d'autorisation de travaux au nom de la Commune pour les travaux d'aménagement de la maison dite poids public 

2025_084_ST : Location de modulaires Ecole F Mistral  

2025_091_ST : Attribution d'un marché public sans publicité ni mise en concurrence du devis n°2025DEV001 - Aménagements paysagers des cours d'écoles  F. Mistral, C. Claudel et I. Joliot Curie.

2025_092_ST : Avenant N°2 du marché N°2024-11 - Travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes - Lot N°1 TCE

2024

2024_031_ST :  Maintenance ascenseur médiathèque - avenant N°1

 2024_042_ST : Attribution de l'appel d'offres n°2023-10 accord-cadre de maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ECS, ventilation, climatisation (CVC) pour les besoins de la commune de Mallemort 

 2024_044_ST : fixation de la liste des candidats admis à concourir en phase « projet » -Consultation n02023-09 - concours de maitrise pour la construction d'une maison de santé

2024_052_ST : Attribution marché public de maintenance des équipements d'alerte, de protection et de lutte contre l'incendie et travaux de mise en conformité dans divers bâtiments communaux n°2024 03

2024_054_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 

2024_059_ST : Attribution du marché n°2023-12 « Relance du marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et l'agrandissement de l'école Espelido » 

2024_073_ST : Avenant n°1 - Marché de travaux 2021 06 Création de deux locaux commerciaux et d'un logement rue Fernand Pauriol - lot n°6 Electricité 

2024_074_ST : Attribution du marché n°2024-01 maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_074_ST : Attribution du marché n°2024-01 maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_079_ST : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide Exceptionnelle pour les économies d'eau 2024 « Travaux de réparation d'étanchéité des bassins de la piscine municipale » 

2024_082_ST : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la Provence verte 2024 « Plantations d'arbres sur divers sites de la commune » 

2024_085_ST : Déclaration sans suite de la consultation n°2023-05 maitrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la piscine communale de Mallemort de Provence 

2024_100_ST : Attribution du marché n°2024-04 acquisition d'un camion poids lourd de 7 à 8 tonnes avec bras de levage et son caisson a ridelles rabattables et décrochables pour la commune de Mallemort de Provence 

2024_101_ST : Avenant n 1 - Marché public travaux de réfection des couvertures et de l'installation électrique
/ éclairage intérieur de l'église saint Michel - lot n 2 couvertures

2024_128_ST : Avenant n°3 - Marché de travaux 2021 06 Création de deux locaux commerciaux et d'un logement rue Fernand Pauriol - lot n°3 Serrurerie. 

2024_129_ST : Avenant n° 1 - Marché public travaux de réfection des couvertures et de l'installation électrique / éclairage intérieur de l'église saint Michel lot n° 3 réfection de l'installation électricité/éclairage 

2024_130_ST : désignation du lauréat de concours - Consultation n°2023-09- Concours restreint de
maitrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé pluriprofessionnel et d'un espace commercial ou associatif - phase projet

2024_137_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur- Société Technopole Var-Matin 

2024_141_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_142_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_143_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur Move To Me

2024_144_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur Ales en Cévenne

2024_145_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_146_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_149_ST : Attribution du lot n°5 du marché à procédure adaptée n°2024-02 Travaux d'agrandissement du réfectoire d'Agliana 

2024_152_ST : Contrat de location de batterie du véhicule électrique Renault Kangoo immatriculé EM-409-WY

2024_158_ST : Marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé pluriprofessionnel et d'un espace commercial ou associatif pris en application de l'article R2122-6 du code de la commande publique.

2024_164_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur- AS CANNES 

2024_165_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur - 3M MATCH PRO 

2024_173_ST :  Convention d'adhésion Carte Fleet Total Energies

2024_174_ST :  Contrat d'abonnement au service télépéage Total Energies 

 

2024_176_ST : Avenant n°1 au marché 2024-01 Maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_179_ST : Convetion entretien du poste de relevage avec la société SAUR 

2024_201_ST : Déclaration sans suite du lot n°2 "structure" de la consultation n°2024-11 "Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la commune de Mallemort".

2024_211_ST : Avenant n°1 au marché 2023-12 Relance du marché de Maîtrise d'œuvre pour la rénovation et l'agrandissement de l'école Espélido

2024_212_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-11 " Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la commune de Mallemort de Provence" - lot 1 TCE

2024_229_ST : avenant n° 1 au marché 2024-01 Maitrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes; 

2024_237_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur - 3M MATCH PRO 

2024_243_ST : Attribution du marché« Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif ou commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09CT) 

2024_244_ST : Attribution du marché« Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif ou commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09CSPS)

2024_245_ST : Attribution du marché « Mission ordonnancement - coordination - pilotage des travaux de réalisation d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif /commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09OPC) 

2024_246_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-10 Marché de travaux confortatifs du mur de soutènement de la rue Roumanille à Mallemort de Provence

2024_247_ST :Attribution de la prestation Coordination SPS dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_248_ST : Attribution de la prestation intellectuelle pour l'élaboration et son suivi jusqu'à obtention d'un permis de démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_249_ST : Attribution de la prestation Contrôleur technique dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_250_ST : Attribution du devis étude acoustique - mesures de bruits de voisinage dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_258_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-15 Relance du lot n°2 "Structure " du Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la Commune de Mallemort de Provence 

2024_259_ST : avenant n° 1 - Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé plu ri professionnel et d'un espace communal commercial ou associatif sur la commune de Mallemort (MSPMC202309) 

2024_261_ST : Mise à disposition du progiciel de gestion de l'achat public Marco en mode SaaS hébergé par Agysopft

2024_262_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur- Olympique de Marseille SASP 

2024_263_ST : Attribution du lot n°2 « TCE » de la consultation 0°2024-13 « Marché de travaux pour la rénovation de l'école Espelido de la Commune de Mallemort de Provence»

2024_266_ST : Avenant n° 1 à la « Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif ou commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09CT - consultation sur devis

2024_268_ST : Attribution du marché passé de gré à gré n°2024-14 Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'aménagement de l'avenue Joliot Curie et de l'allée de Réquiston »

2024_271_ST : Attribution du lot n°1 « désamiantage » de la consultation n°2024-13 « Marché de travaux pour la rénovation de l'école Espelido de la Commune de Mallemort de Provence»

2024_278_ST : Convention avec l'association de chasse« La Fraternelle» pour le piégeage en milieu urbain 

2024_279_ST : Avenant n°2 au marché n°2022-19 Mission de conduite d'opération Maison de Santé Pluridisciplinaire

2026

2026_106_FIN : Demande subv Departementale Creation cheminement pieton

2026_107_FIN Demande sub Departeemntale Mise normes cuisine centrale

2026_108_FIn Demande subv Departeemntale Mise normes amenagement Mairie

2026_109_FIN Demande subv Departeemntale creation parking sable

 

2024

2024_05_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide au développement local 2024 "MOE travaux de rénovation del 'église Saint Michel".

2024_06_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Mise aux normes électriques et remplacement de l'éclairage de l'église Saint Michel " .

2024_67_FIN  : Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport dans le cadre du dispositif régional « PLAN 5000 TERRAINS DE SPORT - Année 2024 »

2024_75_FIN : Modification d'un actue constitutif d'une règle de recettes

2024_78_FIN : Demande de subvention auprès de conseil départemental des Bouches -du-Rhône dans le cadre du dispositif "Travaux de proximité 2024 " rénovation des titulaires de divers bâtiments communaux"

2024_081_FIN : Demande de subvention auprès de Conseil départemenatal des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2024 "agrandissement du réfectoire de l'école maternelle Espélido". 

2024_83_FIN  : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Fond d'aide au développement local 2024 "MOE travaux de rénovation et d'agrandissement de l'école maternelle Espélido".

2024_84_FIN  : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouhes-du-Rhône dans le cadre du dispositif « aide à la transition énergétique 2024 »

2024_91_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouhes-du-Rhône dans le cadre du dispositif « aide à la Gestion de l'eau 2024 - travaux de recalibrage des canaux d'irrigation »

2024_92_FIN : Demande de subvention auprès de conseil départemental des Bouches -du-Rhône dans le cadre du dispositif Fond d'aide au développement local 2024 "Acquisition de matériel pour le services techniques".

2024_93_FIN : Demande de subvention auprès de Conseil départemenatal des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2024 "Mise en sécurité d'un risque d'éboulement rue Roumanille". 

2024_119_FIN  : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à l'accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite 2024 " Travaux de Mise aux normes PMR des bâtiments communaux".

2024_134_FIN  : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouhes-du-Rhône dans le cadre du dispositif 2024 « Provence numérique » Equipement et matériels et logiciels des services communaux.

2024_138_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouhes-du-Rhône dans le cadre du dispositif « aide à la transition énergétique 2024 - Pose de lanternes solaires »

2024_139_FIN : Acte constitutif d'une régie d'avance protocole.

2024_155_FIN : Demande de subvention auprès de Conseil départemenatal des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2024 "Aménagement des cours d'écoles et de la crèche". 

2024_228_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à l'Accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite 2024 "Aménagement des abords et création d'une place de parking à la salle du Vergon ".

2024_231b_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique 2025 "Rénovation Energétique de la salle des fêtes". 

2024_236_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à l'Accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite 2025 "Création d'un WC PMR salle des fêtes ". 

2024_267_FIN : Modification de la décision 2024_139_FIN du 11/06/2024 prelative à la régie d'avance protocole

2026

2026_16_URBA : Declaration prélable travaux aménagement Mairie

2026_20_URBA Bail location logement rue F Pauriol

2026_21_URBA Bail location logement 2 rue F Pauriol

2026_28_URBA Bail location logement rue Moulin

2026_63_URBA : Avenant n°1 DIAG Qu Moutte

2026_43_URBA Decision d ester en justice

2026_88_URBA Bail location gendarmerie

2025

 2025_06_URBA :  Signature de l'avenant de la convention d'autorisation de chasse conclu entre La Commune et l'Association « La Fraternelle » 

2025_07_URBA :  Décision d'ester en justice. Désignation de la société Lex MEA pour représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose à M. et Mme MILLO au Tribunal Administratif de Marseille.

 2025_56_URBA :  Signature de l'avenant de la convention d'autorisation de chasse conclu entre La Commune et l'Association « La Fraternelle » 

2025_58_URBA :  Décision d'ester en justice. Désignation de la société Lex MEA pour représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose à M. et Mme MILLO au Tribunal Administratif de Marseille.

 2025_61_URBA :  Signature de l'avenant de la convention d'autorisation de chasse conclu entre La Commune et l'Association « La Fraternelle » 

2025_65_URBA :  Décision d'ester en justice. Désignation de la société Lex MEA pour représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose à M. et Mme MILLO au Tribunal Administratif de Marseille.

 2025_66_URBA :  Signature de l'avenant de la convention d'autorisation de chasse conclu entre La Commune et l'Association « La Fraternelle » 

2025_74_URBA :  Décision d'ester en justice. Désignation de la société Lex MEA pour représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose à M. et Mme MILLO au Tribunal Administratif de Marseille.

2024

2024_017_URBA  : Demande de subventions auprès du Département suite à changement d'affectation. 

2024_36_URBA : décision d'ester en justice. Désignation du CABINET LESAGE BERGUET GOUARD-ROBERT pour représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose à la société ALLIANCE PROMOTION 

 2024_64_URBA : Demande de subvention auprès du Département des Bouches du Rhône pour des travaux
d'amélioration forestier au lieu-dit « Le Gros Moure ».

2024_71_URBA :  Demande de subvention auprès du Département des Bouches du Rhône pour l'acquisition d'une parcelle sise lieu-dit Quartier Gros Mourre dans le cadre des aides aux acquisitions de réserves foncières situées en zone naturelle. 

2024_72_URBA :  Demande de subvention auprès du Département des Bouches du Rhône pour l'acquisition d'une emprise foncière de 3 027 m2 sur la parcelle F 1736 - sise 53 avenue des Frères Roqueplan. 

2024_150_URBA :  Convention avec l'association REGAIN pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur l'habitat participatif

2024_166_URBA :  Dépôt d'une demande de permis de construire au nom de la Commune fermeture escalier et aménagement bureau éducation école Mistral 

2024_167_URBA :  Dépôt d'une demande de déclaration préalable au nom de la Commune - isolation par l'extérieur de l'école Espelido 

2024_177_URBA :  Dépôt d'une demande de déclaration préalable au nom de la Commune - sécurisation de l'enceinte de la crèche Les Auceau

2024_181_URBA :  Décision d'ester en justice. 

2024_182_URBA : Décision d'ester en justice.

2024_202_URBA : Dépôt d'une demande de déclaration préalable au nom de la Commune - travaux salle des fêtes

2024_203_URBA :  Dépôt d'une demande de déclaration préalable au nom de la Commune - travaux salle des fêtes

2024_240_URBA :  décision d'ester en justice. Désignation du CABINET LESAGE BERGUET GOUARD-ROBERT pour représenter la commune de Mallemort dons l'affaire qui l'oppose à la société AFR69 

2024_241_URBA :  lettre de mission pour une consultation juridique dans le cadre d'un recours gracieux à l'encontre de l'arrêté d'opposition à déclaration préalable, n°01305324P0 132, adressé à la société Provence Environnement représentée par M. THEOBALD Patrice 

2024_252_URBA : Avenant à la convention SOLIHA 2022 - Convention d'accompagnement dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne

2024_270_URBA : Contrat cadre - AMO et Accessibilité des bâtiments - société ACCESMETRIE

2024_274_URBA : COntrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'instruction des autorisations relevant du droit des sols cabinet AICO

2024_275_URBA :  SOLIHA- convention relative à la mission d'accompagnement au conventionnement des logements communaux

 2026

2026_01_CLT Contrat cession spectacle My&Them.pdf
2026_02_CLT Contrat cession spectacle -Asso Un mondo 3D.pdf 
2026_04_CLT Contrat engagement regisseur.pdf

2026_10_CLT Devis , contrat - Cpie Lapin Jaune

2026_12_CLT Contrat, devis mme Sanochkin

2026_22_CLT Contrat prestation service -SAS SAGC

2026_13_CLT Contrat cession spectacle - SARL Funambule

2026_17_CLT Contrat cession spectacle Perles Rares

2026_22_CLT Contrat prestation service SAS SAGC

2026_23_CLT Contrat prestation service Asso Provence des Abeilles

2026_26_CLT Contrat prestation service Petite Ferme la Tapie

2026_27_CLT Contrat prestation service Maison Cochon Heureux

2026_30_CLT Contrat cession spectacle Asso Pandovoc Cpie

2026_31_CLT Contrat cession spectacle SARL Agence MP

2026_32_CLT Contrat prestation service Ste Pepiniere La Panacee

2026_33_CLT Contrat prestation service Ste Table Pt Royal

2026_34_CLT Contrat cession spectacle Asso Boulegue Produc

2026_38_CLT Contrat cession spectacle - Asso CILA Production

2026_51_CLT Contrat cession spectacle J MOTTE

2026_78_CLT Contrat cession spect AGIL Prod

2026_79_CLT Prestation service RConcept

2026_93_CLT Contrat cession spectacle - CODA MEDIA

2026_102_CLT Contrat cession spectacle Asso les Melomanes

2026_103_CLT Contrat cession spectacle CarAmin

2026_104_CLT Contrat cesion spectacle Gospel Flame

2026_112_CLT Contrat cession spect Asso Pandovoc

2025

2025_13_CLT : Contrat de cession de spectacle«  DUO Jer&My - Association My & Them
2025_16_CLT : Contrat de cession de spectacle  Salto quatre trampolines  - SAS SAGT

2025_17_CLT : Contrat de cession de spectacle « jeux des composteurs» • Maison du cochon heureux 

2025_18_CLT : Contrat de cession de spectacle « Ateliers /ego » - Chacun sa brique
2025_19_CLT : Contrat de cession de spectacle « Ferme itinérante pédagogique » - L'arche du temps perdu
2025_20_CLT :  Contrat de prestation de service « Ateliers créa nature et jardinage » - UN BRIN DE CELINE  production 
2025_21_CLT : Contrat de cession de spectacle « Chaises volantes et défi boules » - Boule de neige 
2025_24_CLT : Contrat de cession de spectacle « Atelier de cirque et démo de magie » - MBM
2025_25_CLT : Contrat de prestation de service « CARAVANE DES COULEURS » - HEMPIRE SCENE LOGIC 

2025_26_CLT  : Contrat de prestation de service "L'enseignement de l'ignorance" - Association DDCM

2025_27_CLT  : Contrat de prestation de service "PAS SI CLASSIQUE" - AGENCE ARTISTIK

2025_28_CLT  : Contrat de prestation de spectacle « BATUCADA DE LA FAMILLE GEANT» - association NUIT METI$

2025_29_CLT  : Contrat de prestation de service « IMPROLOCURA » - association Collectif PRIMA VEZ 

2025_30_CLT  : Contrat de cession de spectacle "BISTROT" - association Collectif LA BASSE COUR

2025_31_CLT  : Contrat de cession de spectacle "ECLAT" -association LES ENFANTS DES FOUS

2025_32_CLT  : Contrat de prestation de spectacle L'ORIENT EXPRESS ORCHESTRA - MIMET ANIMATIONS

2025_33_CLT  : Contrat de cession de spectacle « L' Au-delà des mers» - association Lo boîte à Mus' 

2025_36_CLT  : Contrat de cession de spectacle « La piqure du Taon» - Boulegue Production

2025_37_CLT  : Contrat de prestation de spectacle « LES MANDADORS » - Association RAMBALETI 

2025_38_CLT  : Contrat de cession de spectacle « LE SUPERSHOW » - SUPERNOVA 

2025_67_CLT  : Contrat de cession de spectacle « Carrousel de Noël » - Société location carrousel paca 

2025_68_CLT  : Contrat de prestation de spectacle CUIVRE ET CAOUTCHOUC- Association les Vertébrées

2024_72_CLT  : Contrat de cession de spectacle « Papa pas papa ! " - Bonne nouvelle Productions 

2025_77_CLT  : Contrat de cession de spectacle « GLAD/ABREAK n - Association Surprise Effect 

2025_78_CLT  : Contrat de cession de spectacle « BRUTUS DIVAGUS lOY Al » - Association Divagus Théâtre 

2025_89_CLT  : Contrat de cession de spectacle « The VOX » - Association My & Them

2025_90_CLT  : Contrat de cession de spectacle « Crosstown traffic» - Association My & Them

 

2024

2024_04_CLT : Contrat de régisseur pour le ciné-théâtre Dany et festivités - JL Dessimoulie 
2024_15_CLT : Contrat de cession de spectacle« Et Dieu Créa le Swing» - centre cultuel Orphée

2024_16_CLT : Contrat de cession de spectacle« Andréa Redavid» - Bonne nouvelle productions

2024_18_CLT : Contrat de cession de spectacle« mecanism» - ZLM productions
2024_19_CLT : Contrat de cession de spectacle« Hey Piolettes» - Collectif la basse cour
2024_20_CLT :  Contrat de prestation de service musical« Mudith Monroevitz » - Bouledogue production 
2024_21_CLT : Contrat de cession de spectacle« gonflable bateau pirate XXL» - SAS SAGC 
2024_22_CLT : Contrat de cession de spectacle « Découverte du monde des abeilles » - La Provence des abeilles
2024_26_CLT : Contrat de prestation de service« Cheval à bascule géant » - Boule de neige

2024_27_CLT  : Contrat de prestation de service "La cage aux écureuils" - C autres Danièle

2024_28_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige

2024_29_CLT  : Contrat de prestation de service "Parkour/double dutch" - Footstyle

2024_30_CLT  : Contrat de prestation de service "Cochons deluxe" - Collège Scène et rue

2024_32_CLT  : Contrat de cession de conférence "Histoire des Amazones : du mythe à la réalité" C Ribotton

2024_33_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Expo-parcours Ludikarte" - Maria Cappa

2024_34_CLT  : Contrat de prestation de service "Ferme itinérante pédagogique"- L'arche du temps perdu

2024_35_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Dragon time"- compagnie Elixir

2024_37_CLT  : Contrat de cession de spectacle "l'arbre monde" - Les grandes pointures

2024_38_CLT  : Contrat de cession de spectacle "my roots" association Melomaniak 

2024_39_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige

2024_40_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Billie le lutin qui murmurait à l'oreillle des arbres» - Pandovoc Compagny 

2024_46_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Bonjoi - Jonga Kwakho » - la clique Production 

2024_47_CLT : Contrat de cession de spectacle "XXelles" - musique Live services

2024_48_CLT : Contrat de cession de spectacle "Quizz-conférence - les musiques de film" par Nassim DJ - Mimix

2024_58_CLT : Contrat de cession de spectacle "Théatrotruck" Generik Vapeur

2024_68_CLT : Contrat de cession de spectacle < AMOR A MORT" - Boulegue Production 

2024_69_CLT : Contrat de prestation de service Ateliers jardinage - UN BRIN DE CELINE 

 2024_95_CLT : Contrat de cession de spectacle "Pascal Caron"

2024_96_CLT : Contrat de cession de spectacle "Pascal Caron"

2024_103_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Utah" 

2024_105_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Happy days"

2024_106_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Yesterday"

2024_107_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Aymeric Silver Quartet"

 2024_108_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Bleu Coyotte" 

 2024_109_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Soneros del Caribe" 

2024_110_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Caravane du Cirque" 

2024_111_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Korigamis" 

2024_112_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Animation Micro" Fabrice Daled"

2024_113_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "R. Vintage"

2024_114_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Jambalayans"

2024_115_CLT  : Contrat de cession de spectacle "ACM jazz" 

2024_116_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Midnight ramblers"

2024_117_CLT  : Contrat de prestation de spectacle " samedis de Juliette"

2024_127_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Brutus Divagus"

2024_132_CLT : Contrat de cession de spectacle "Trio couleur café"

2024_153_CLT : Contrat de cession de spectacle "Un drôle de Noël" 

2024_154_CLT : Contrat de cession de spectacle "Marianne Aya Omac" 

2024_156_CLT : Contrat de cession de spectacle " Ambre et les jouets magiques" 

2024_157_CLT : Contrat de prestation de service Ateliers jardinage - UN BRIN DE CELINE 

 2024_160_CLT : Contrat de cession de spectacle "Association DJ"

2024_161_CLT : Contrat de cession de spectacle "j'aime beaucoup ce que vous faites" 

2024_163_CLT : Contrat de cession de spectacle "Patinoire sur plancher 150 m2"

2024_170_CLT : Contrat de cession de spectacle "15 chalets pliables empilables" 

2024_171_CLT : Contrat de cession de spectacle "Ferme de noël" 

2024_175_CLT : Contrat de prestation de service "ateliers nature et jardinage"

 2024_180_CLT : Convention d'accueil de la manifestation littéraire

 2024_227_CLT : Contrat de cession de spectacle « Les Hommes du président » - BOULEGUE Production 

 2024_239_CLT : Convention partenariale entre l'établissement Public Départemental Louis Philibert et la Commune de Mallemort - Médiathèque 

 2024_242_CLT : Contrat de cession de spectacle« N'HOMMADES » - Association Orfées 

 2024_280_CLT : Contrat de cession de spectacle "Lecture performance" - Mme Marie Delabos

 2024_281_CLT : Contrat de cession de spectacle « Contes sur l'Italie » - C'est l'heure des contes 

 2024_282_CLT : Contrat de cession de spectacle "L'eau " - Association Apibzzz

 2024_283_CLT : Contrat de cession de la conférence-débat « troubadours et cours d'amour en Provence » - Catherine Ribotton

2026

2026_29_JUR : Designation d'avocat pour assistance - Affaire Oasis

2026_45_JUR : Avenant lettre mission Mt JUAN Affaire Europelec

2026_46_JUR : Avenant lettre mission Mt JUAN Affaire Agard-Platon

2026_47_JUR : Avenant lettre mission Mt JUAN Affaire Millo-Cuenca

2026_48_JUR : Avenant lettre mission Mt JUAN Affaire centre equestre

2026_49_JUR : Avenant lettre mission Mt JUAN Affaire Padovani-Delmas

2026_50_JUR : Avenant lettre mission Mt JUAN Affaire Farro-Novoli

 

 

2025

2025_93_JUR : Bail à usage d'habitation d'un logement communal

2024

2024_04_JUR : Bail à usage d'habitation d'un logement communal

2024_88_JUR : Décision d'ester en Justice. Désignantion du cabinet d'avocats Laridan pour représenter les intérêts de la commune de Mallemort 

2024_89_JUR : lettre de mission et conditions pour analyser la nécessité d'entrer ou non en médiation avec l'association Centre d'équitation de Mallemort

2024_94_JUR : Convention de mise à disposition temporaire du domaine public - Collectif After champ

2024_120_JUR : Convention de médiation entre l'association Centre équestre de Mallemort et la commune

2026

2026_18_EDUC Convt tripartite- Asso Loubatas

2026_56_EDUC Marché accord cadre fourniture produits entretien

2026_60_EDUC Convt commune-CEMEA Paca

2026_87_EDUC Convt Ballet Prejlocaj

 

2025

2025_01_EDU : Avenant n° 5 du contrat de prestation entre la commune de Mallemort et Charlotte Trousseau pour l'animation du projet alimentaire territorial. 

2025-02-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le Sivu « Collines Durance» pour l'organisation du séjour classe de découverte de deux classes de Ce2 de l'école élémentaire Frédéric Mistral. 

2025-03-EDU : Convention quadripartite relative à l'organisation du pro;et musique « chant choral n dans le cadre d'un proiet scolaire, la culture humaniste parcours artistique et culturel, de l'école élémentaire Camille Claudel 

2025-04-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le Sivu « Collines Durance » pour la mise à disposition du chauffeur de bus et du bus du Sivu Collines Durance. 

2025-05-EDU : Convention de preuve relative à la transmission par voie électronique de rapports d'analyses avec signature scannée avec le laboratoire départemental d'analyses des Bouches-du-Rhône (LDA
1 3) pour la cuisine centrale, des cuisines satellites, des réfectoires et du foyer les écureuils.

2025-15-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et l'association Loubatas pour l'organisation d'un projet environnemental

2025-23-EDU : Avenant à la Convention entre la commune de Mallemort et le Sivu « Collines Durance» pour l'organisation du séjour classe de découverte de deux classes de Ce2 de l'école élémentaire Frédéric Mistral. 

2025-35-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et le Nautic Club Miramas pour l'organisation d'un projet classe de voile

2025-39-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et l'association Fil d'Ariane pour l'organisation d'un projet de découverte des arts du cirque

2025-40-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et Stéphane Périnaud pour l'organisation d'un atelier tir à l'arc

2025-41-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le Sivu « Collines Durance » pour l'organisation du séjour de découverte de l'école Espélido

2025-45-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et Valentin BERNOCCHI pour l'organisation d'un proiet scolaire de cycle mini-tennis

2025-46-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et Fabrice LAAS pour l'organisation d'un proiet scolaire de cycle mini-tennis

2025-47-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et Timothée Zannou pour l'organisation d'un proiet scolaire de cycle mini-tennis

2025-79-EDU : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-16 Accord-cadre pour la maintenance des installations de la cuisine centrale et des cuisines satellites de la Commune de Mallemort 

2025-83-EDU : Convention d'utilisation des locaux municipaux pour les structures jeunesse intercommunales 

2024

2024_03_EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et Vincent Périnaud pour l'organisation d'un atelier tir à l'arc

2024-07-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Irène Joliot Curie et le Judo CLub Jujitsu Mallemortais pour l'organisation de l'atelier jeux de lutte. 

2024-13-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école élémentaire Frédéric Mistral

2024-14-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte  des 2 classes de CM1 et CM1_CM2 de l'école élémentaire Frédéric Mistral

 2024-43-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Espélido et l'association Chemin Faisan pour l'organisation d'une animation pédagogique sur le thème "forêt sensorielle"

2024-45-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école maternelle l'Espélido

2024-62-EDU : avenant n° 1 Convention entre la commune de Mallemort et le Sivu « Collines Durance» pour l'organisation du séjour classe de découverte des 2 classes de CM 1 et CM 1 /CM2 de l'école élémentaire Frédéric Mistral. 

2024-63-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Camille Claudel et l'association loubatas pour l'organisation d'un atelier naturaliste de découverte de l'environnement. 

2024_76_EDU :Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et l'association Loubatas pour l'organisation d'un projet environnement

2024-77-EDU : Contrat de cession droits d'auteur entre Génération 2024 - Appel à projet " La danse des jeux" et la commune de Mallemort. 

2024-102-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le CEMEA PACA pour l'organisation de projet "jeux de société pour la petite enfance" de l'école maternelle Espélido

2024-131-EDU : Convention de réalisation du projet "Villes nourricières Egalim" - accompagnement et formation par l'association Loubatas

 2024-135-EDU : Convention de mise à disposition de locaux scolaires en dehors de heures d'enseignement entre la commune de Mallemort, l'école Frédéric Mistram et l'association des parents d'élèves pour la kermesse du 8 juin 2024

2024-204-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le collège Collines Durance et le golf de Pont-Royal 

2024-230-EDU : Convention de mise à disposition de locaux scolaires en dehors des heures d'enseignements avec l'association Vivons Ensemble.

2024-231-EDU : Convention de mise à disposition de locaux scolaires en dehors des heures d'enseignement entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'association« Lieu Infini des Possibles» pour l'organisation de l'atelier « repar vélo » du 11 octobre 2024

2024-238-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et CEMEA PACA (Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education active) pour le suivi et l'accompagnement dans la mise en œuvre du Proiet Educatif de Territoire (PEDT). 

2024-273-EDU : Contrat relatif à la réalisation de prestations d'analyses avec le laboratoire départemental d'analyses des Bouches-du-Rhône (LDA13) au sein de la cuisine centrale, des cuisines satellites, des réfectoires et du foyer les Ecureuils. 

2025

2025_08_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_11_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_12_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal

2024

2024_01_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_02_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_23_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal 
2024_53_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_57_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_41_POP : Convention de mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_65_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_66_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_86_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_87_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_97_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence 
2024_98_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_121_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

 2024_122_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_123_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_125_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal 
2024_126_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_133_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_140_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_159_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_168_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence 
2024_172_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_208_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_209_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_210_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_232_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_233_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_234_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_210_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_253_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_254_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_260_SP : Mise à disposition du logement d'urgence
2024_257_SP : Location de la salle Médicis pour le repas des seniors

2025

2025_09_EC : Concession perpétuelle cimetière communal
2025_75_EC : Concession perpétuelle cimetière communal
2025_76_EC : Concession perpétuelle cimetière communal

2024
2024_90_EC : Concession perpétuelle communale
2024_090_EC : Concession perpétuelle au cimetière communal

2025_094_COM

2024_124_COM

Decisions 2026

2026_61b_COM

 

2026

2026_105_PM Installation videoprotection 

 

 

 

2024

2024_011_PM : Renouvellement de contrat de maintenance des progiciels  "CAIS - MUNICIPOL“
2024_012_PM : Renouvellement de contrat de maintenance du logiciel "PVE - web de l'Antai"
2024_070_PM : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'achat et l'installation d'une caméra de vidéo protection couplée à un système de lecture de plaques d'immatriculation (LAPI) 
2024_213_PM : Renouvellement de la convention avec la clinique vétérinaire  Arcadio et la commune 
2024_264_PM : Avenant N°2 à la convention de fourrière animale entre la commune de Mallemort et la SPA“
2024_272_PM : Renouvellement de contrat de maintenance du système de vidéoprotection de la commune de Mallemort

2026

2026_24_SG : Convention prestation CDG13- Archivage

2026_62_SG : Prestation de service assistance fiscale

2026_95_SG Contrat souscription PUBLIACT

 

 

2025_A04_SG : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christian BRONDOLIN, premier adjoint au Maire durant l'absence de Mme le Maire du 18 juillet au 17 août 2025 inclus.

2024_162_SG : Convention avec le Conseil Départemental relative au prêt de l'exposition« Livre Géant de la Laïcité"
2024_169_SG : Avenant n° 1 à la Convention de mise à disposition de locaux à l'association SAGESS'S 
2024_265_SG : Lettre de mission à la société LEX MEA pour représenter la commune devant le Tribunal Administratif de Marseille à l'encontre de la société EUROPELEC relativement à sa demande de prix et indemnités en exécution du Marché de travaux de la Maison des Associations. 
2024_269_SG : Décision d'ester en justice. Désignation de la société LEX MEA pour représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose à la société EUROPELEC devant le tribunal Administratif de Marseille. Annule et remplace la décision 2024-265-SG. 

 

2024_25_INF : Contrat pour la souscription à une solution de visualisation "support VEEAM"

2024_55_INF : contrat carde pour la souscription de forfaits téléphoniques mobiles

2024_56_INF : logiceil de gestion pour les ressources humaines

2024_61_INF : Abonnement plateforme d'échanges E-Convacations.com 

2024_178_INF : Controtn° 2024CM4108

2024_60_MP : Avenant n°1 au marché n°2022-19 Mission de conduite d'opération de santé pluridisciplinaire
2024_118_MP : Attribution du marché public n°2023-08 accord-cadre de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, lots 1,2 et 3
2024_151_MP : Avenant n°2 au marché n°2023-02 relatif à une mission de maitrise d'œuvre dans le cadre du projet de rénovation de l'église Saint Michel 
2024_151_MP : Annexe

AFFAIRES GENERALES

2025_A04_SG
2025_A07_SG

POLICE MUNICIPALE

2025_001_PM
2025_002_PM
2025_003_PM
2025_004_PM
2025_005_PM
2025_006_PM
2025_007_PM
2025_008_PM
2025_009_PM
2025_010_PM
2025_011_PM
2025_012_PM
2025_013_PM
2025_014_PM
2025_015_PM
2025_016_PM
2025_017_PM
2025_018_PM
2025_019_PM
2025_020_PM
2025_036_PM
2025_037_PM
2025_038_PM
2025_039_PM
2025_040_PM
2025_041_PM
2025_042_PM
2025_043_PM
2025_044_PM
2025_045_PM
2025_046_PM
2025_047_PM
2025_048_PM
2025_049_PM
2025_050_PM
2025_051_PM
2025_052_PM
2025_053_PM
2025_054_PM
2025_055_PM
2025_056_PM
2025_057_PM
2025_058_PM
2025_059_PM
2025_060_PM
2025_061_PM
2025_062_PM
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2025_085_PM
2025_086_PM

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2025_099_PM

2025_100_PM

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2025_114_PM

2025_115_PM

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2025_118_PM

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2025_124_PM

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2025_136_PM

2025_137_PM

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2025_140_PM

2025_141_PM

2025_142_PM

2025_143_PM

2025_144_PM

2025_145_PM

2025_146_PM

 

 

AFFAIRES GENERALES

 2024_A02_SG : Arrêté portant délégation de signature à M. Christian BRONDOLIN, premier adjoint au Maire durant l'absence de Mme le Maire du 29 janvier au 5 février 2024 inclus

POLICE MUNICIPALE

2024_001_PM : Dérogation tonnage camion plus de 3T5 Rue Claude Monet
2024_002_PM : Autorisation de débit de boissons Association « REB&CA »
2024_003_PM : Fermeture avenue Joliot Curie
2024_004_PM : M odification de la règlementation de la circulation pour garantir la protection contre les
inondations
2024_005_PM :  Déménagement - 127 cours V. Hugo
2024_006_PM : Travaux de la toiture de l'église St Michel - pose de 2 échafaudages et règlementation du stationnement
2024_007_PM : Autorisation occupation du domaine public « Cirque Fratelly »
2024_008_PM : Autorisation occupation du domaine public « Univers Circus »
2024_009_PM : Autorisation de débit de boissons Association « REB&CA »
2024_010_PM : Autorisation de débit de boissons Association « ADEAR 13 »
2024_011_PM : Autorisation de débit de boissons Association « Sou des Ecoles Laiques »
2024_012_PM : réservation place de stationnement rue F. Pauriol
2024_013_PM : Autorisation nacelle sur le trottoir Cours Victor Hugo
2024_014_PM : Carnaval du 6 avril 
2024_015_PM : Route barrée chemin des Grandes terres projet pédagogique ecole F Mistral - 14 mars
2024_016_PM : Fermeture rue Paul Langevin et rue du Moulin-déménagement
2024_017_PM : Travaux d'élagage " SARL Pépinières Peretti" rue du 11 novembre
2024_018_PM : Autorisation de pose d'échaffaudage rue Raymond Jullian
2024_019_PM : Cross Collège Collines Durance 21 mars
2024_020_PM : Accès interdit maison placette du Donjon
2024_021_PM : Cession de l'ADS N°1 appartenant à "Mallemort Ambulances"
2024_022_PM : Installation d'une benne pour évacuation des gravats - rue de la campane
2024_023_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons
2024_024_PM : 31 rue du Moulin - déménagement
2024_025_PM : Course solidaire pour le petit Louis 7 avril 2024 - stade de l'Anneau
2024_026_PM : Dérogation tonnage camion plus de 3T5 Rue du Puits
2024_028_PM : Fermeture des équipements sportifs de la commune
2024_029_PM : Dérogation tonnage camion plus de 3T5
2024_030_PM : autorisation de stationnement d'un camion benne Renault Moster - Rd7N hameau de Pt Royal -MALLEMORT-
2024_031_PM : Règlementation chemin rural la roubine Les Vernégaux pour la saison de pêche 2024 «Association les Pescadous »
2024_032_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis 
2024_033_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis 
2024_034_PM : occupation du domaine public « Camion à PIZZAS »

2024_035_PM : Autorisation de débit de boissons« association chorale Durance en chœur »

2024_036_PM : Demande d'occupation du domaine public sur le parvis du Ciné-théotre Dany le 8 juin 2024 "association Durance en chœur"

2024_037_PM : Dérogation de tonnage camion de plus de 315 « SARL AJT » 

2024_038_PM : règlementation du stationnement avenue de la Fontaine 

2024_039_PM : règlementation du stationnement ongle de la rue Louis Rayon et de la rue du château d'eau« accès au local technique du châteaÙ d'eau» 

2024_040_PM : circulation et accès de la voie verte et des bords de la Durance interdits par les piétons et les cyclistes. 

2024_041_PM : autorisation d'occupation du domaine public - 3 bd de la République à Mallemort.

2024_044_PM : Troc & Puces / APE - 1er mai 2024 

2024_045_PM : Foire de Printemps/ 26 mai 2024 

2024_046_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis 

2024_047_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons

2024_048_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons « Es beu la vie »

2024_049_PM : Autorisation de report de fermeture_ tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis

2024_050_PM : Autorisation de report de fermeture_ tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis

2024_051_PM : interdiction de jet de mégots de cigarettes ou de cigares sur l'espace public

2024_052_PM : « Bodega de la sportiv'été 06-07-2024

2024_053_PM :  Autorisation de débit de boissons temporaire

2024_054_PM :  Demande d'occupation du domaine public espace vert devant la salle Dany « association de peinture "

2024_055_PM :  Ouverture de la piscine municipale.- saison 2024 

2024_056_PM :  Déménagement - 28 Bis rue Fernand Pauriol le 04 moi 2024

2024_057_PM :  réservation 2 places de stationnement en zone bleue rue F. Pauriol 

2024_058_PM :  Autorisation de stationnement livraison de béton « rue Bellevue» 

2024_059_PM :  Dérogation de tonnage camion de plus de 3T5

2024_060_PM :  Autorisation de débit de boissons  "Kermesse école Saint-Michel et spectacle de fin d'année"

2024_061_PM : Occupation du domaine, public "camion à Pizza"

2024_062_PM : route barrée : rue du Père Anselme Burles - travaux toiture

2024_063_PM : Déménagement 15 place du 14 juillet

2024_064_PM : Autorisation de débit de boissons Foire de Printemps

2024_065_PM : Autorisation de débit de boissons association "JCS Ranch"

2024_066_PM : Dérogation de tonage camions toupies de plus de 3,5 tonnes entreprise "SOS Provence"

2024_067_PM : Festival Le Pont des Arts

2024_068_PM :  Autorisation de débit de boissons association "APE" 8 juin 2024 fête des écoles

2024_069_PM : Fêtes des écoles publiques de Mallemort - 8 juin

2024_070_PM : réservation de 8 places de stationnement au parking piscine "manifstation tennis-fauteuil"

2024_071_PM : Permis provisoire de détention de chien de 2eme catégorie

2024_072_PM : Fête de la Saint-Jean

2024_073_PM :  Autorisation de débit de boissons association "Attitude Danse"

2024_074_PM :  Autorisation de débit de boissons association "La cabane"

2024_075_PM :  Autorisation pose d'échaffaudage 298 avenue des alpines

2024_076_PM : location gérance de l'association de station N°1

2024_077_PM : Fermeture d'Agliana "récré assiette" école Frédéric Mistral  

2024_078_PM : Déménagement - boulevard Edgar Mouton

2024_079_PM : Déménagement - 120 rue Lamanon le 17 juin

2024_080_PM :  Fête de fin d'annéeécole Joliot Curie de Mallemort

2024_081_PM : Spectacle fin d'année école maternelle l'Espélido

2024_082_PM : Marchés Nocturnes juillet-Août 2024

2024_083_PM : Jeux école Joliot Curie

2024_084_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons "Espace Médicis"

2024_085_PM :  Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons "Espace Médicis"

2024_086_PM : émanagement - 88  rue Fernand Pauriol

2024_087_PM : Autorisation de  débit de boissons "association Durance en Chœur"

2024_088_PM : route barrée enlèvement d'une cuve de Fioul

2024_89_PM :  Autorisation de  débit de boissons temporaire "association Sian D'aqui"

2024_090_PM :  Autorisation de  débit de boissons temporaire "Brasserie la Pagaille"

2024_091_PM : Dérogation de tonnage camions toupies de 3,5 tonnes "entreprise SAS Fontana"

2024_092_PM : route barrée- rue Bellevue

2024_093_PM : autorisation de pose de 2 échafaudages rue du Cosmonaute et Raymond Jullian

2024_094_PM : Implantation d'une scène de spectacle place Raoul Coustet juillet-Août 2024

2024_095_PM : Fermeture rue F Pauriol "soirée au Comptoir de Malia"

 2024_096_PM : Concert du dimanche 14 juillet

2024_097_PM : Autorisation de stationnement au-devant du 17 rue R Jullian

2024_098_PM : Déménagement - 627 av des Frères Roqueplan

2024_099_PM : emplacement N°2 SARL Badino Ross Nadège - changement de véhicule

2024_100_PM : autorisation de pose de 2 échafaudages - 34 rue de la campane

2024_101_PM : Forum des associations

2024_102_PM : Autorisation de stationnement place Raoul Coustet - travaux salle des fêtes

2024_103_PM : Autorisation de débit de boissons temporaire "commune de Mallemort"

2024_104_PM :  Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons "Espace Médicis"

2024_105_PM :  Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons "Es beu la vie"

 2024_106_PM :  Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons "Espace Médicis"

2024_107_PM :  Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons "Es beu la vie"

2024_108_PM : autorisation de pose d'un échafaudage RD7n Pont Royal sud

2024_109_PM : Autorisation installation d'un échafaudage ou 128 grand rue. 

2024_110_PM : Déménagement - fermeture de la rue Raymond Jullian le 11 septembre 2024 

2024_111_PM : Réservation 2 places de stationnement en zone bleue rue F. Pouriol 

2024_112_PM : Autorisation  pose de 2 échafaudages rue du Cosmonaute et rue Raymond Jullian (Prolongation)

2024_113_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis

2024_114_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis

2024_115_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons/ Espace Médicis 

2024_116_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons/ Espace Médicis 

2024_116_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons/ Espace Médicis 

 2024_117_PM : Fête de la Saint Michel / Septembre 2024

 2024_118_PM : Autorisotion de report de fermeture tardive d'un débit de boissons "Es beu la vie" 

 2024_119_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis

2024_120_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons / Espace Médicis

2024_121_PM : Cession de l'ADS N°4 appartenant à l'entreprise« TAXI BADINO ROSS Nadège"

2024_122_PM : Autorisation de stationnement rue du marché couvert

2024_123_PM : Autorisation occupation du domaine public « Cirque Michto 

2024_124_PM :Travaux d'abattage de peupliers « SARL DU PLAN » Grand chemin Royal 

2024_125_PM : Occupation du domaine public « parc des 2 canaux » RD 23F le 28 septembre 2024

2024_126_PM : Autorisation de débit de boissons temporaire 

2024_127_PM : Autorisation pose d'un échafaudage 1 38 rue R. Arménico -rénovation toiture.

2024_128_PM : Autorisation occupation du domaine public« Expo Dinosaures » 

2024_129_PM : Autorisation  pose d'un échafaudage 12 rue du château d'eau - rénovation toiture. 

2024_130_PM : Occupation du domaine public« place de la poste Cours Victor Hugo» le 31 octobre

2024_131_PM : Travaux canal chemin de Rainbow

2024_132_PM : « Association CTPS Val Durance Manifestation « Movember » le 16 novembre 2024 

2024_133_PM : Autorisation de  débit de boissons temporaire "APE Marché de Noël"

2024_134_PM : Spectacle de Noël - Crèche "Les Auceau"

2024_135_PM : Prolongation de l'arrêté n°2024_127_PM 

2024_136_PM : Autorisation  pose d'un échafaudage rue du Cosmonaute et rue Raymond Jullian

2024_137_PM : Autorisation de stationnnement Place R. Coustet : travaux salle des fêtes

2024_138_PM : Autorisation de report de fermeture tardive d'un débit de boissons - Espace Médicis

2024_139_PM : « Association CTPS Val Durance Manifestation « Movember » le 16 novembre 2024 

2024_140_PM : Marché de Noël

2024_141_PM : Autorisation travaux d'élagage des platanes av J. Curie et Alpines

2024_142_PM : Déménagement - 37B rue Antoine Reboul - 26 novembre 2024

2024_143_PM : Autorisation de pose d'un échaffaudage au 153 Grand Rue - rénovation façade

2024_144_PM : Renouvellement dérogation de tonnage permanente pour un camion de plus de 3,5 tonnes (livraison de fioul et granulés)

2024_145_PM : Rénovation de logement-124 rue St Michel

2024_146_PM : Autorisation de débit de boissons Marché de Noël

2024_147_PM : Travaux sur le canal de Rimbaud

2024_148_PM : Autorisation  pose d'un échafaudage 135 rue Fernand Pauriol

2024_149_PM : Autorisation de débit de boissons association Sian D'aqui

2024_150_PM : Autorisation pose d'un échaffaudage 181 rue Fernand Pauriol - rénovation toiture

2024_151_PM : Déménagement - 142 rue Fernand Pauriol

2024_152_PM : Renouvellement d'une autorisation de circulation permanente poids lourds camion-citerne compris entre 12 et 19 tonnes

2024_153_PM : Prolongation de l'arrêté 2024_143_PM du 18/11/2024

2024_154_PM : Autorisation d'occupation du domaine public "camion de pizzas"

2024_155_PM : Autorisation d'occupation du domaine public "camion de pizzas"

2024_156_PM : Autorisation d'occupation du domaine public "camion de pizzas"

2024_157_PM : Fermeture du jeu d'enfants au parc des deux canaux et de ses esplanades 

SERVICES TECHNIQUES

2024_001_ST : réglement temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la Tuilerie

2024_002_ST : réglementation de la circulation et du stationnement pour travaux urgents

2024_003_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue de Craponne

2024_004_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin des grues

2024_005_PV : arrêté de voirie portant permission de voirie sur le domaine public communal

2024_006_ST : réglement temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la Tuilerie

2024_007_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - 388 avenue de Craponne

2024_008_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin des écureuils

2024_009_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de la pradelle

2024_010_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - 172 av de Craponne

2024_011_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue Joliot Curie

2024_012_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue Charles de Gaulle

2024_013_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - pont de Douneau - grand chemin Royal

2024_014_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue des frères Roqueplan

2024_015_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - ensemble de la commune

2024_016_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - impasse des pinsons

2024_017_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue Charles  de Gaulle

2024_018_ST : autorisation d'ouverture d'un ERP (Etablissement Recevant du Public) - établissement SYNLAB

2024_019_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de Rimbaud

2024_020_PV : arrêté de voirie - Rue de la Campane

2024_021_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la campane

2024_022_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Ch de la Barque

2024_023_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue du 11 novembre

2024_024_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin du puits

2024_025_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - impasse Léon Ponsi

2024_026_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23 route de la Crau St Pierre

2024_027_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - AV. Joliot Curie

2024_028_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561

2024_029_PV : arrêté de voirie - 25, rue de la campane

2024_030_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la Treille

2024_031_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la campane

2024_032_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. Frères Roqueplan

2024_033_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - av. Charles de Gaulle et av. oliot Curie

2024_034_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin de la Barque et chemin du ver luisant

2024_035_ST : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin long Durance

2024_036_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue du Belvédère

2023_037_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - av de Craponne et av. des Frères Roqueplan

2024_038_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - ch de fontenelle et av Joliot Curie

2024_039_ST : Arrêté de voirie portant permission de Voirie Sur le domaine public communal -impassse Olympe de Gouges

2024_040_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - impasse des Rouges Gorges

2024_041_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de Rimbaud 

2024_042_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - av. Joliot Curie

2024_043_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Pablo Picasso 

2024_044_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23 av de Craponne

2024_045_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin Marie Paradis

2024_046_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rue Fernand Pauriol

2024_047_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin de Bonneval et chemin Marie Paradis

2023_048_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23 av des Alpines

2024_049_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de Lambesc

2024_050_ST : Réglementation temporaire de la ciculation et du stationnement - Allée Olympe de Gouges

2024_051_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Allée Olympe de Gouges

2024_052_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23e

2024_053_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561

2024_54_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin des fumades

2024_55_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de la Barque

2024_56_ST :  arrêté de voirie chemin de la Barque

 2024_57_ST : arrêté de voirie - allée Olympe de Gouges

2024_58_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23b route la Tapie

2024_59_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Avenue de la Fontaine

2024_60_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23b av de Craponne

2024_61_ST : Extension du réseau EDF - avenue Frédéric Mistral

2024_62_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - av de la campane

2024_63_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - ancien chemin de Sénas

2024_64_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - toute la commune

2024_65_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue de Craponne

2024_66_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue des alpines

2024_67_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av de la Fontaine

2024_68_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av des Alpines

2024_69_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av de Craponne

2024_70_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Lotissement les Restanques

2024_71_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av de Craponne

2024_72_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23B

2024_73_PV : arrêté de voirie chemin du puits

2024_74_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin du puits

2024_75_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av de la Fontaine

2024_76_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD7n

2024_77_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av de la Fontaine

2024_78_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD7n

2024_79_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561

2024_80_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23c - jardins partagés

2024_81_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561

2024_82_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av des Frères Roqueplan

2024_83_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av Charles de Gaulle

2024_84_ST :  Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av des Frères Roqueplan

2024_85_ST :  Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av des Frères Roqueplan

2024_86_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av de Craponne

2024_87_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin du puits

2024_89_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Grand Rue

2024_90_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Toute la commune

2024_91_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561

2024_92_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Route de la déchetterie

2024_93_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Grand rue

2024_94_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av des Frères Roqueplan

2024_95_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561

2024_96_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Avenues Charles de Gaulle et Joliot Curie

2024_97_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin de Salon

2024_98_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Impasse des pinsons

2024_99_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD561 - route des alpes

2024_100_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue des Frères Roqueplan

2024_101_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Impasse du lotissement de Pont Royal

2024_102_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue du Belvédère

2024_103_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - lotissement de Pont-Royal

2024_104_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rond point de la Durance RD23

2024_105_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de Bonneval

2024_106_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Route de Charleval- RD23c

2024_107_PV : Permission de voirie sur le domaine public communal - 41 impasse des pinsons

2024_108_ST :  Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Arménico, hameau de laTrévaresse et entrée nord de Pont Royal

2024_109_ST :  Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av des Alpines

2024_110_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Rue F. Mistral

2024_111_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Paul Cézanne

2024_112_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD7n

2024_113_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue de Craponne

2024_114_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av des Frères Roqueplan

2024_115_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement

2024_116_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. de Craponne

2024_117_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Impasse des Pinsons

2024_118_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Parking Maison des Associations

2024_119_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - avenue de Craponne

2024_120_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin de la Tour

2024_121_PV : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Avenue de Craponne

2024_122_ST :  Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. des Alpines

2024_123_ST :  Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Grand Rue

2024_124_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Av. Joliot Curie

2024_125_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Impasse des Pinsons

2024_126_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - RD23

2024_127_ST : Arrêté de voirie - impasse des Pinsons

2024_128_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin de Loriolle, chemin de la Barielle et Grand chemin Royal

2024_129_ST : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - CHemin Bonneval

NOR : INTE2526475A : Arrêté du 25 septembre 2025 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.

AIP_20230808 : autorisation environnementale au titre du code de l'environnement au bénéfice du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône concernant la réhabilitation du pont suspendu de Mérindol-Mallemort