Décisions du Maire
 2022
2024
2024_008_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux à l'association« Les Amis de Pont Royal »Â
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2024_009_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux - Association Petit Groupe d'Entraide
2024_010_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux - Association LIP
2024_049_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux - Association Petit Groupe d'Entraide
2024_050_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux - Association LIP
2024_051_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux - Association Amis de Pont-Royal
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2023
2023_03_ASSOÂ :Â Â Contrat de prestation de services pour la boite postale de la Commune - La PosteÂ
2023_058_ASSO : Convention de mise à disposition du Point lnfo Tourisme de Pont Royal à l'association« Les Amis de Pont Royal »Â
2023_127_ASSO : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur - Association Olympique Mallemortais Â
2023_128_ASSO : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur - Football Association Val Durance
2023_138_ASSO : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade synthétique - Football Association Val Durance
2023_136_ASSO : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur et du strade synthétique - Association Olympique Mallemortais Â
2023_137_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Malemort de Provence Handball Â
2023_138_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Judo ClubÂ
2023_139_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Oasis pour la crèche Les Auceau
2023_140_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Aéromodélisme
2023_141_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association MISS13
2023_146_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Amicale du personnel
2023_147_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association APY
2023_148_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Athlétic Club Mallemort
2023_149_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Mallemort de Provence Handball Â
2023_1350_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Judo ClubÂ
2023_151_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Oasis pour la crèche Les Auceau
2023_152_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Olympique MallemortaisÂ
2023_153_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Rugby Club Senas Mallemort
2023_154_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Amicale du personnel
2023_155_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Volley  Ball Club
2023_156_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Backet CLub Loisir
2023_157_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Collège Collines Durance
2023_159_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Endurance FormeÂ
2023_160_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Gymnastique Volontaire
2023_161_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Energie Solidaire 13
2023_165_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Petit Groupe d'Entraide
2023_166_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association LIP
2023_167_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Amis de Pont-Royal
2023_168_ASSO : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - écoles de Mallemort
2022
2022-73-ASS
2022-099-ASS
2022-100-ASS
2022-101-ASS
2022-102-ASS
2022-103-ASS
2022-104-ASS
2022-105-ASS
2022-106-ASS
2022-107-ASS
2022-108-ASS
2022-109-ASS
2022-110-ASS
2022-111-ASS
2022-112-ASS
2022-113-ASS
2022-114-ASS
2022-115-ASS
2022-116-ASS
2022-117-ASS
2022-118-ASS
2022-119-ASS
2022-120-ASS
2022-121-ASS
2022-122-ASS
2022-123-ASS
2022-124-ASS
2022-125-ASS
2022-126-ASS
2022-127-ASS
2022-128-ASS
2022-129-ASS
2022-130-ASS
2022-131-ASS
2022-132-ASS
2022-135-ASS
2022-136-ASS
2022-140-ASS
2022-141-ASS
2022-152-ASS
2022_154_ASS
2022_155_ASS
 2024
2024_031_ST :  Maintenance ascenseur médiathèque - avenant N°1
 2024_042_ST : Attribution de l'appel d'offres n°2023-10 accord-cadre de maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ECS, ventilation, climatisation (CVC) pour les besoins de la commune de MallemortÂ
 2024_044_ST : fixation de la liste des candidats admis à concourir en phase « projet » -Consultation n02023-09 - concours de maitrise pour la construction d'une maison de santé
2024_052_ST : Attribution marché public de maintenance des équipements d'alerte, de protection et de lutte contre l'incendie et travaux de mise en conformité dans divers bâtiments communaux n°2024 03
2024_054_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneurÂ
2024_059_ST : Attribution du marché n°2023-12 « Relance du marché de maîtrise d'Å“uvre pour la rénovation et l'agrandissement de l'école Espelido »Â
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 2023
2023_021_ST : Avenant n°1 au contrat de prestation de service - 20220713370MA - Maintenance préventive et curative des défibrillateurs
 2023_059_ST : Marché public de service n° 2022 19 -  Mission de conduite d'opération pour la création d'une Maison de Santé pluridisciplinaireÂ
 2023_068_ST : Marché public de maîtrise d'Å“uvre n°2023-02 - Mise hors d'eau et hors d'air de l'égliseÂ
2023_108_ST : Contat de maintenance pour les poteaux incendie de la commune
2023_109_ST : Contat de maintenance pour l'ascenseur de la maison des associations
2023_131_ST : Accord-cadre de travaux n°2023_04 - Travaux de voirie
2023_132_ST : Accord-cadre de travaux n°2023_03 - Travaux de réparation, renouvellement, renforcement et petites extensions sur le réseau d'irrigation basse pression
2023_133_ST : Accord-cadre de travaux n°2023_01 - Travaux de taille, abattage, essouchage et traitement des arbres communaux
2022
2024
2024_05_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide au développement local 2024 "MOE travaux de rénovation del 'église Saint Michel".
2024_06_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Mise aux normes électriques et remplacement de l'éclairage de l'église Saint Michel " .
2024_67_FIN  : Demande de subvention auprès de !'Agence Nationale du Sport dans le cadre du dispositif régional « PLAN 5000 TERRAINS DE SPORT - Année 2024 ».Â
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 2023
2023_01_FIN : Annule et Remplace la Décision 2022-049-FIN. Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif 2023 des Travaux de proximité « Mise aux normes de la salle des fêtes »Â
2023_02_FIN : Annule et remplace la Décision 2022- 166-flN-Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Plan Energie Climat 2023 "Schéma directeur de l'éclairage public - phase 2"
2023_069_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique 2023 "Schéma directeur de l'éclairage public - phase 3".
2023_070_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  "Aide aux équipements de sécurité publique".
2023_072_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique 2023 "Audit énergétique des bâtiments communaux".
2023_073_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 "Provence Numérique - Territoire Numérique éducatif".
2023_074_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 "Provence Numérique " équipement en matériels et logiciels des services communaux.
2023_075_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique  "Rénovation de l'éclairage à basse consommation d'énergie des bâtiments communaux".
2023_076_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 Gestion de l'eau.
2023_077_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Mise en sécurité du mur de soutainement Rue Roumanille " .
2023_078_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Création d'un accès et d'une piste cyclable aux logements sociaux Les Pipistrelles ".
2023_079_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la Provence Verte 2023  "Végétalisation du parking Maison des associations " .
2023_080_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Fond D'aide au Développement Local 2023 "Restauration de l'église Saint Michel Phase 1" .
2023_084_FIN  : Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale des Sports dans le cadre du dispositif régional "Plan 5000 terrains de sport" - année 2023 .
2023_093_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de sécurité routière "Mise en sécurité des passages piétons du centre-ville ".
2023_094_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition énergétique 2023 "Création d'une aire de réparation de vélos ".
2023_098_FIN  : Cession d'un matériel municipal, une faucheuse débroussailleuse
2023_103_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Fond d'aide au département local 2023 "Réhabilitation de l'école maternelle Espélido Phase 1".
2023_117_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif  2023 d'aide à la Provence verte "Plantation de  41 arbres".
2023_118_FIN  : Réforme d'un matérie municipal, appareil photo
2023_120_FIN  : Suppression de la clôture de la régie de recettes transport scolaire
2023_121_FIN  : Annule et remplace la décision n°2023-79-FIN" : demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la Provence verte 2023 "Création d'un parking végétalisé"
2023_126_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la conservation des monuments historiques non protégés  au titre des Monuments Historiques "Restauration de la porte de l'Eglise Saint Michel ".
2022
 2024
2024_017_URBA  : Demande de subventions auprès du Département suite à changement d'affectation.Â
2024_36_URBA : décision d'ester en justice. Désignation du CABINET LESAGE BERGUET GOUARD-ROBERT pour représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose à la société ALLIANCE PROMOTIONÂ
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 2023
2023_022_URBA  :  Lettre de mission pour assurer la défence de la commune dans le cadre du recours gracieux du Préfet des Bouches-du-Rhône à l'encontre de l'arrêté du permis de construire n°01305322P0031.
2023_024_URBA  : Prêt à usage de la parcelle communale A779 située lieudit "Le Coup Perdu" à l'association BioTope Basse Durance
2023_037_URBA  : Demande de subventions auprès du Département des BDR pour les travaux d'amélioration forestiers au lieu-dit "le Gros Moure"
2023_048_URBA  : Décision d'ester en justice. Décision de la société Lex MEA pour assurer la défense de la commune devant la cour administrative d'appel de Marseille, suite au jugement du tribunal administratif  qui a rejeté la requête en annulation.
2023_051_URBA  : Lettre de mission pour assurer la défense amiable et/ou judiciaire de la commune dans le cadre du recours gracieux et éventuellement contentieux du SDC 3 collines.
2023_065_URBA  : Décision d'ester en justice. Décision de la société Lex MEA pour assurer la représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose au Préfet des Bouches-du-Rhône.
2023_085_URBA : Convention de mise en œuvre de la médiation administrative juridictionnelle issue de l'ordonnance de la cour administrative d'appel de Marseille
2023_086_URBA : Convention d'intervention pour la réalisation d'une étude relative à la sécurisation de l'arrosage sur la commune de Mallemort
2023_101_URBA : Décision d'ester en justice, désignation du cabinet Lesage Berguet Gouard- Robert pour assurer la défense de la commune devant le tribunal administratif de Marseille, suite à l'introduction des requêtes en annulation
2023_102_URBA : Contrat de maintenance OxalisÂ
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2022
2022_080_URBAÂ
2022_096_URBA
2022_097_URBA
2022_098_URBA
2022_176_URBA
2022_177_URBA
 2024
2024_04_CLT : Contrat de régisseur pour le ciné-théâtre Dany et festivités - JL DessimoulieÂ
2024_15_CLT : Contrat de cession de spectacle« Et Dieu Créa le Swing» - centre cultuel Orphée
2024_16_CLT : Contrat de cession de spectacle« Andréa Redavid» - Bonne nouvelle productions
2024_18_CLT : Contrat de cession de spectacle« mecanism» - ZLM productions
2024_19_CLT : Contrat de cession de spectacle« Hey Piolettes» - Collectif la basse cour
2024_20_CLT :  Contrat de prestation de service musical« Mudith Monroevitz » - Bouledogue productionÂ
2024_21_CLT : Contrat de cession de spectacle« gonflable bateau pirate XXL» - SAS SAGCÂ
2024_22_CLT : Contrat de cession de spectacle « Découverte du monde des abeilles » - La Provence des abeilles
2024_26_CLT : Contrat de prestation de service« Cheval à bascule géant » - Boule de neige
2024_27_CLT  : Contrat de prestation de service "La cage aux écureuils" - C autres Danièle
2024_28_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige
2024_29_CLTÂ Â : Contrat de prestation de service "Parkour/double dutch" - Footstyle
2024_30_CLT  : Contrat de prestation de service "Cochons deluxe" - Collège Scène et rue
2024_32_CLT  : Contrat de cession de conférence "Histoire des Amazones : du mythe à la réalité" C Ribotton
2024_33_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Expo-parcours Ludikarte" - Maria Cappa
2024_34_CLT  : Contrat de prestation de service "Ferme itinérante pédagogique"- L'arche du temps perdu
2024_35_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Dragon time"- compagnie Elixir
2024_37_CLT  : Contrat de cession de spectacle "l'arbre monde" - Les grandes pointures
2024_38_CLT  : Contrat de cession de spectacle "my roots" association MelomaniakÂ
2024_39_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige
2024_40_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Billie le lutin qui murmurait à l'oreillle des arbres» - Pandovoc CompagnyÂ
2024_46_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Bonjoi - Jonga Kwakho » - la clique ProductionÂ
2024_47_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "XXelles"Â - musique Live services
2024_48_CLT : Contrat de cession de spectacle "Quizz-conférence - les musiques de film" par Nassim DJ - Mimix
2024_58_CLT : Contrat de cession de spectacle "Théatrotruck" Generik Vapeur
2024_68_CLT :Â Contrat de cession de spectacle < AMOR A MORT" - Boulegue ProductionÂ
2024_69_CLT :Â Contrat de prestation de service Ateliers jardinage - UN BRIN DE CELINEÂ
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2023
2023_04_CLT : Contrat de prestation de service« Manège en bois - la belle roue" - L'ART DES SHOWSÂ
2023_05_CLT : Contrat de prestation de service régisseur pour le ciné-théâtre DANY - JLDESS
2023_08_CLT : Contrat de cession de spectacle« Jack l'éventreur» - G-PROD
2023_09_CLT : Contrat de cession de spectacle« L'odyssée de Zoé» - PANDOVOC COMPAGNYÂ
2023_12_CLT : Contrat de cession de spectacle« les contes farfelus et les contes gourmands» - Cie Le Kameleon
2023_14_CLT :  Contrat de prestation de service musical« LESLIE 100% italien » - CODA MEDIAÂ
2023_15_CLT : Contrat de cession de spectacle« L'homme seul»· Association DDCM - la vie moderneÂ
2023_16_CLT : Contrat de cession de spectacle « Please stand up ! » - Bonne Nouvelle Productions
2023_17_CLT : Contrat de prestation de service« Découverte dv monde des abeilles >J • La Provence des abeilles
2023_025_CLT  : Contrat de prestation de service "Ateliers nature & jardinage" - Un brin de Céline
2023_026_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Du rififi dans les pistons" - Collectif scène et rue
2023_027_CLT  : Contrat de prestation de service "Manège écologique en bois" - Boule de neige
2023_028_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige
2023_032_CLT  : Contrat d'entretien de maintenance pour les matériels de projection numérique - Ciné digital Marseille
2023_035_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Astro Diva" - Cie Elixir
2023_036_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Arcanes"- Cie Zoolians
2023_039_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Brutus Divagus"- Association A'Typik
2023_040_CLT  : Contrat de cession de spectacle "We connect the world"- Association Surprise effect
2023_041_CLTÂ Â : Contrat de prestation de service Animation micro - Sebastien GalaupÂ
2023_052_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige
2023_056_CLT  : Contrat de cession de spectacle« THE MAGOMIC SHOW» - SMART IBERICA DE IMPULSO EMPRESARIAL SCAÂ
2023_057_CLT  : Contrat de cession de spectacle« KNUP 2.0 » - ASSOCIATION ANAKA PRODUCTIONSÂ
2023_060_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Etranges Etrangers" Cie Kilombo
2023_061_CLT : Contrat de cession de spectacle "Mix-conférence - Rock et littérature" par Nassim DJ
2023_063_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "High Energy 80"Â SARL CODA Media
2023_066_CLT : Contrat de cession de spectacle "Concert de poche" par Tchookar
2023_067_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Animations rue Pauriol"Â Harbon Animation
2023_081_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Théâtre à boire- L'estock Fish
2023_082_CLTÂ Â : Contrat de cession de specatacle "Dounia Bechiri et le trio Sunflower" Promart
2023_083_CLTÂ Â : Contrat de cession de specatcle "Alexia & Sam" - Promart
2023_087_CLT : Contrat de cession de spectacle "R Vintage" par les Mélomanes association
2023_088_CLT : Contrat de cession de spectacle "La belle équipe" Collectif scène et rue
2023_089_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Les Barbiches tourneurs" par No need Name
2023_090_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Les pattes Def" Save prod
2023_092_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Honey Music Cover" par One Kick
2023_096_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Blue Men's Field"
2023_097_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Made In" par Anaka
2023_099_CLTÂ Â : Contrat de prestation de service "atelier peinture participatif"Â - IsaartÂ
2023_100_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Son de la calle" Salsa Luna
2023_111_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Un air de famille" Compagnie Caramentran
2023_112_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Maroswing" Fiorito Comic Show
2023_115_CLT : Contrat de cession de spectacle "DU Rififi dans les pistons" Collectif Scène et rue
2023_116_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "13, rue de la trouille" Compagnie Arthema
2023_143_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "le journal d'Anne Frank" Cocotte Minute
2023_144_CLT : Contrat de prestation de service "patinoire" Jean-Loup Teissier
2023_158_CLT : Contrat de prestation de service "Animation Multiplay Pirate" SAS SAGC
2023_162_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Santini" SAS La Tiny Team
2023_163_CLT :Â Contrat de cession de spectacle "Gainsbourg Confidentiel vol.2 - 70's"Â Les musiciens
2023_164_CLT : Contrat de prestation de services "Ateliers calligraphie" Marlène BodinÂ
2022
 2022_089_CLT
2022_090_CLT
2022_092_CLT
2022_093_CLT
2022_137_CLT
2022_142_CLT
2022_143_CLT
2022_144_CLT
2022_146_CLT
2022_159_CLT
2022_160_CLT
2022_161_CLT
2022_162_CLT
2022_163_CLT
2022_169_CLT
2022_170_CLT
2022_171_CLT
2022_172_CLT
2022_11_CLT
2024
2024_04_JUR : Bail à usage d'habitation d'un logement communal
2023
2023_06_JUR : Assistance juridique pour la résiliation de la concession d'exploitation du centre équestre - Cabinet d'avocats Laridan
2023_07_JUR : Décision d'ester en Justice. Désignantion de la société LEX MEA pour représenter les intérêts de la commune de MallemortÂ
2023_38_JUR : Convention de mise à disposition de locaux de l'association "L'Oasis"
2023_46_JUR : Convention de mise à disposition de locaux de l'association "LIP"
2023_113_JUR : avenant à la convention de mise à disposition de locaux à  l'association "Le Petit Groupe d'entraide"
2023_124_JUR : Convention de mise à disposition de l'accord cadre "service de télécommunication et prestations associées " - Centrale d'achat de l'informatique hospitalière
2022
2022_081_JUR
2022_139_JUR
2022_147_JUR
2022_156_JUR
2022_175_JUR
2024
2024_03_EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et Vincent Périnaud pour l'organisation d'un atelier tir à l'arc
2024-07-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Irène Joliot Curie et le Judo CLub Jujitsu Mallemortais pour l'organisation de l'atelier jeux de lutte.Â
2024-13-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école élémentaire Frédéric Mistral
2024-14-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte  des 2 classes de CM1 et CM1_CM2 de l'école élémentaire Frédéric Mistral
 2024-43-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Espélido et l'association Chemin Faisan pour l'organisation d'une animation pédagogique sur le thème "forêt sensorielle"
2024-45-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école maternelle l'Espélido
2024-62-EDU : avenant n° 1 Convention entre la commune de Mallemort et le Sivu « Collines Durance» pour l'organisation du séjour classe de découverte des 2 classes de CM 1 et CM 1 /CM2 de l'école élémentaire Frédéric Mistral.Â
2024-63-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Camille Claudel et l'association loubatas pour l'organisation d'un atelier naturaliste de découverte de l'environnement.Â
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2023
2023_018_EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et BC Prod pour l'organisation du projet répétitions et représentation musicale.
2023-019-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et Nautic Club Miramas pour l'organisation de la classe de voile.
2023-020-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école Camille Claudel et l'IMFP pour l'organisation du projet musique intitulé "chant choral".
2023-029-EDU :  Contrat entre la commune de Mallemort, la coopértive scolaire OCCE Ecole  Joliot Curie et l'associaiton Anaka pour l'organisation du spectacle "mon ami Alfred"
2023-034-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Camille Claudel et l'animatrice  pour l'organisation d'ateliers chorégraphiques/art de la danseÂ
2023-042-EDU : Contrat entre la commune de Mallemort et l'association Anaka pour l'organisation du spectacle "le journal magique d'Evita" à l'école maternelle Joliot Curie
2023-043-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'association Ceméa PACA ppour l'rganisation du projet d'ateliers jeux de société en écoleÂ
2023-044-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école élémentaire Frédéric Mistral
2023-045-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école maternelle l'Espélido
 2023-050-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Espélido et l'association Chemin Faisan pour l'organisation d'une animation pédagogique sur le thème "minsucule"
2023-053-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis.Â
2023-054-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis.Â
2023-055-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et  l'animateur pour l'organisation d'un projet scolaire cycle mini-tennis.Â
2022
2024
2024_01_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_02_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_23_SP : Mise à disposition d'un hébergement communalÂ
2024_53_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_57_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_41_POP : Convention de mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_65_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_66_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
Â
2023
2023_13_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_23_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_30_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_49_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_104_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_110_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_129_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2023_130_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2022
2023_091_EC : Concession perpétuelle cimetière communal
2023_105_EC : Concession perpétuelle cimetière communal
2023_107_EC : Annule et remplace la décision 2023_105_EC
2024Â
2024_011_PM : OBJET: Renouvellement de contrat de maintenance des progiciels  "CAIS - MUNICIPOL“
2024_012_PMÂ : OBJET: Renouvellement de contrat de maintenance du logiciel "PVE - web de l'Antai"
2023
2023_071_PM : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif 2023 d'aide aux équipements pour la sécurité publique - acquisition de matériel d'armement pour la police municipale.
2022
2023_031_SG : Convention de mise à disposition de locaux municipaux pour les structures de jeunesse Intercommunale - année 2023
2023_047_SG : Convention de prestation d'aide à l'archivage avec le CDG13
2024_25_INF : Contrat pour la souscription à une solution de visualisation "support VEEAM"
2024_55_INF : contrat carde pour la souscription de forfaits téléphoniques mobiles
2024_56_INF : logiceil de gestion pour les ressources humaines
2024_61_INF : Abonnement plateforme d'échanges E-Convacations.comÂ
2024_60_MP : Avenant n°1 au marché n°2022-19 Mission de conduite d'opération de santé pluridisciplinaire